Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
TRANSLATIONAL RESEARCH IN ONCOLOGY EURL
Accord d'entreprise TRANSLATIONAL RESEARCH IN ONCOLOGY EURL 12/01/2023
Accord collectif sur le fonctionnement de la prise des JRTT
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSLATIONAL RESEARCH IN ONCOLOGY EURL 19/06/2023
Accord Collectif sur le Compte Epargne Temps
ACCORD
TRIDEK-ONE THERAPEUTICS
Accord d'entreprise TRIDEK-ONE THERAPEUTICS 08/08/2018
Accord sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
UES AGRO EVOLUTION-EURONUTRITION
Accord d'entreprise UES AGRO EVOLUTION-EURONUTRITION 02/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT
UES BRGM
Accord d'entreprise UES BRGM 13/07/2018
ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS VERSEES AU CE UES BRGM
ACCORD
Accord d'entreprise UES BRGM 20/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE L'UES BRGM
ACCORD
UL International GMBH
Accord d'entreprise UL International GMBH 21/01/2022
Accord relatif a la mise en place d'une organisation specifique de travail
ACCORD
UMAI
Accord d'entreprise UMAI 19/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
UNITHER DEVELOPPEMENT BORDEAUX
Accord d'entreprise UNITHER DEVELOPPEMENT BORDEAUX 06/12/2021
Accord collectif relatif aux modalités d'acquisition et de prise des congés
ACCORD
Accord d'entreprise UNITHER DEVELOPPEMENT BORDEAUX 06/12/2021
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise UNITHER DEVELOPPEMENT BORDEAUX 02/02/2022
ACCORD SALARIAL POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise UNITHER DEVELOPPEMENT BORDEAUX 02/02/2022
ACCORD SUR LE PASSAGE AU NIVEAU C
ACCORD
Accord d'entreprise UNITHER DEVELOPPEMENT BORDEAUX 05/12/2024
ACCORD SALARIAL POUR L'ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise UNITHER DEVELOPPEMENT BORDEAUX 02/12/2025
ACCORD SALARIAL POUR L’ANNÉE 2026
ACCORD
Accord d'entreprise UNITHER DEVELOPPEMENT BORDEAUX 12/12/2025
Accord relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD
UNIVERCELLS FRANCE
Accord d'entreprise UNIVERCELLS FRANCE 27/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPE
Accord d'entreprise URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPE 08/10/2019
Accord relatif au recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles de la société Urgo Recherche Innovation et Développement
ACCORD
Accord d'entreprise URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPE 20/04/2020
MESURES MISES EN ŒUVRE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE L’EPIDEMIE DE COVID 19 CONCERNANT LES AMENAGEMENTS EN MATIERE DE JOURS DE CONGES PAYES, DE JOUR DE REPOS ET D’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT 10/10/2019
Accord relatif à la transformation des instances représentatives du personnel et à l'exercice du droit syndical
ACCORD
Accord d'entreprise URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT 19/05/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT 02/10/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE LA SOCIETE URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT 12/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT 13/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES CDD A OBJET DEFINI (CDD DE MISSION)
ACCORD
VALERIO THERAPEUTICS
Accord d'entreprise VALERIO THERAPEUTICS 08/10/2024
Accord forfait jour
ACCORD
VALLOUREC TUBES FRANCE
Accord d'entreprise VALLOUREC TUBES FRANCE 18/02/2021
Accord d'établissement relatif au recours au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD) au sein de l'établissement VRCF de la société VTFR
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas