Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 17/05/2023
ACCORD PORTANT SUR LES COTISATIONS DES REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET SUPPLEMENTAIRE DANS LE CADRE DE L’ACCORD RCC DU 23/02/2023 DE LA SOCIETE TECHNOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 29/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE RTT POUR LES COLLABORATEURS DE TECHNOLOGIE SERVIER BASES SUR LE SITE DE SACLAY
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 22/04/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE RTT POUR LES COLLABORATEURS DE LA SOCIETE TECHNOLOGIE SERVIER BASES SUR LES SITES DE GIDY ET ORLEANS
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIE SERVIER 14/05/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE A LA SOCIETE TECHNOLOGIE SERVIER
ACCORD

Accord d'entreprise TERRATIS 15/07/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE TERRATIS
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 28/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 28/11/2017
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 17/07/2018
ACCORD PROROGATION DU MANDAT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 20/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - TERRES INOVIA
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 05/06/2019
RÉGIME COMPLÉMENTAIRE FRAIS MÉDICAUX MIS EN PLACE PAR ACCORD D'ENTREPRISE - SPÉCIFIQUE RETRAITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 16/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 31/01/2020
ACCORD CADRE SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES MOUVEMENTS COLLECTIFS DE PERSONNELS INDUITS PAR LES TRANSFERTS VERS DE NOUVEAUX SITES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 14/12/2018
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 15/07/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 21/01/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 14/02/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 27/07/2021
AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 18/03/2022
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2022 2024 ANNULE ET REMPLACE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 24/06/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 26/10/2022
AVENANT N° 3 À L'ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 15/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 18/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 19/06/2024
ACCORD CADRE SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES MOUVEMENTS COLLECTIFS DE PERSONNELS TRANSFERES AU SEIN DE LA REGION PARISIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 19/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TFS TRIAL FORM SUPPORT 11/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS - TRIAL FORM SUPPORT, S.A.S.
ACCORD