Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise SUPERGRID INSTITUTE 30/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS PARTIELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SURGIQUAL INSTITUTE 23/11/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise SURGIQUAL INSTITUTE 27/06/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/11/21 RELATIF A LA MOBILITE DURABLE
AVENANT

Accord d'entreprise SURGIQUAL INSTITUTE 27/06/2024
UN AVENANT A LA DECISION UNILATERALE DU 01/06/23 RELATIVE AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SWEETCH ENERGY 07/01/2021
Un Accord d'Entreprise relatif aux Conventions Individuelles de Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise SWEETCH ENERGY 08/01/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à la Contrepartie Financière des Inventions Brevetables des Salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SWEETCH ENERGY 23/10/2025
UN ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BDESE AU SEIN DE L’ENTREPRISE SWEETCH ENERGY
ACCORD

Accord d'entreprise SYMATESE 06/03/2019
LOI N°2018-1213 DU 24 DECEMBRE 2018 PORTANT MESURES D'URGENCE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SYMATESE 05/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SYMATESE 27/02/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYMATESE 18/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DITE PRIME PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SYMATESE 10/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SYMATESE
ACCORD

Accord d'entreprise SYMATESE 11/10/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SYMATESE 24/05/2023
accord d'entreprise sur le modalité de fonctionnement de la base de données économiques sociales et environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise SYMATESE 11/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE TRAVAIL EN EQUIPE 2x8 ET TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SYMATESE 29/01/2025
Procès Verbal d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SYMATESE 02/04/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 12/01/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 10/01/2019
Accord spécifique sur le travail posté permanent (service continu)
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 24/01/2019
Accord de Méthode sur la mise en place du Comité Economique et Social
ACCORD

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 21/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise - Modification chapitre VIII-dispositions générales concernant la rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 24/07/2019
Avenant à l'accord d'entreprise Synchrotron SOLEIL
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 24/07/2019
Avenant à l'accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 24/07/2019
Avenant à l'accord d'entreprise Synchrotron SOLEIL
AVENANT

Accord d'entreprise SYNCHROTRON SOLEIL 24/07/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT