Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 28/10/2021
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 29/04/2022
Avenant n°6 à l'accord du 11 octobre 2004 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 14/06/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 05/01/2023
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 16/12/2022
Avenant n°7 à l'accord du 11 octobre 2004 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 01/06/2023
Accord d'entreprise VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 27/06/2024
Avenant de révision à l'accord de substitution de la société Siemens Mobility SAS du 5 octobre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 17/10/2024
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 20/12/2024
Avenant n°8 à l'accord du 11 octobre 2004 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 13/03/2025
Accord GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS MOBILITY SAS 09/02/2026
Accord d'entreprise sur les affichages syndicaux de Siemens Mobility SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIKEMIA 24/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SILICYCLE SAS 22/07/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SIRIUS SPACE SERVICES 31/01/2025
ACCORD SUR LE BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIRIUS SPACE SERVICES 30/09/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL DES SALARIES TRANSFERES D’ADDUP A SIRIUS SPACE SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SIRIUS SPACE SERVICES 30/09/2025
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SIRIUS SPACE SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SLB PHARMA 12/06/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC RECH CLINIQ ONCO-HEMATOLOG V. HUGO 26/06/2025
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait jours sur l'année et aménagement des congés payés sur l'année civile
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FERTILISATION 08/11/2022
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 18/06/2018
Avenant accords sur la prévoyance complémentaire cadre et non-cadre décès, incapacité de travail et invalidité
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 14/12/2018
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ainsi que sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 14/05/2018
Accord relatif à la durée des mandats des membres du CSE et à la participation des membres suppléants aux réunions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 14/12/2018
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 29/01/2019
Accord relatif à la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise Siemens Mobility SAS 04/01/2024
Accord sur les Négociations annuelles obligatoire
ACCORD