Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

SOCIETE CIVILE CERFACS

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 13/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 16/12/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 16/12/2019
Avenant Accord sur la prévoyance complémentaire cadre ou non-cadre complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 28/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 28/09/2020
Avenant sur le Télétravail spécifique COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 03/12/2020
Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 03/12/2020
Avenant portant révision de l'accord relatif à la mise en place de l'IKV, Avenant relatif à la mise an place du forfait mobilité durable (FMD)
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE CERFACS 03/12/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ainsi que sur la qualité de vie au travail (QVT)
AVENANT

SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN INGENIERIE PHARMACEUTIQUE

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN INGENIERIE PHARMACEUTIQUE 11/02/2022
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN INGENIERIE PHARMACEUTIQUE 17/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN INGENIERIE PHARMACEUTIQUE 01/03/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN INGENIERIE PHARMACEUTIQUE 22/05/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN INGENIERIE PHARMACEUTIQUE 16/04/2025
Conversion du 13eme mois en repos
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN INGENIERIE PHARMACEUTIQUE 10/07/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise du 1er octobre 2021 relatif au travail poste semi-continu sur 6 jours
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE ET DE RECHERCHE EN INGENIERIE PHARMACEUTIQUE 02/01/2026
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

SOCIETE DE RECHERCHE ONCOLOGIQUE CLINIQUE 37

Accord d'entreprise SOCIETE DE RECHERCHE ONCOLOGIQUE CLINIQUE 37 09/06/2022
accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE RECHERCHE ONCOLOGIQUE CLINIQUE 37 17/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités de prise, de fractionnement et de report de congés payés
ACCORD

SOCIETE DES NEUROSCIENCES

Accord d'entreprise SOCIETE DES NEUROSCIENCES 10/04/2026
Accord collectif d'aménagement du temps de travail avec attribution de jours de repos (JRTT)
ACCORD

SOCIETE ETUDE RECHERCH INGENIERIE PHAR

Accord d'entreprise SOCIETE ETUDE RECHERCH INGENIERIE PHAR 08/01/2018
UNE CONVENTION D'ENTREPRISE RELATIVE AUX INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L'ENTREPRISE SERIPHARM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ETUDE RECHERCH INGENIERIE PHAR 05/11/2018
L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ETUDE RECHERCH INGENIERIE PHAR 07/03/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

SOCIETE ETUDE RECHERCH INGENIERIE PHARMA

Accord d'entreprise SOCIETE ETUDE RECHERCH INGENIERIE PHARMA 18/02/2021
Accord NAO pour l'année 2021
ACCORD

SOCIETE ETUDE RECHERCHE INGENIERIE PHARMA

Accord d'entreprise SOCIETE ETUDE RECHERCHE INGENIERIE PHARMA 01/10/2021
Accord relatif au travail posté semi-continu sur 6 jours
ACCORD

SOFTFORGE LABS

Accord d'entreprise SOFTFORGE LABS 29/06/2026
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

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