Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 13/12/2019
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 31/01/2020
ACCORD MAJORITAIRE SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENTS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 30/09/2020
Avenant n°1 à l'accord de substitution et d'adaptation dans le cadre d'une application volontaire partielle des dispositions de la Convention Collective Nationale des Industries Chimiques
AVENANT

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 01/12/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 29/11/2021
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 03/11/2022
Accord collectif relatif à la prise en charge des frais de transport au sein de la société Pioneer Génétique
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 05/09/2023
Accord relatif au forfait jours, aux congés payés et aux congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 11/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE PIONEER GENETIQUE SARL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 26/03/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PIONEER GENETIQUE SARL 2024-2028
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 10/12/2024
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 10/12/2024
ACCORD RELATIF A LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE-LIEU DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PIONEER GENETIQUE SARL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 10/12/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’ADAPTATION DANS LE CADRE D’UNE APPLICATION VOLONTAIRE PARTIELLE DES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE PIONEER GENETIQUE SARL
AVENANT

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 17/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 17 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 17/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE- INVALILDITE- DECES OBLIGATOIRE EN DATE DU 17 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 17/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SURCOMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 17 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 03/04/2025
Accord interentreprises relatif à la Prévention des Risques Psychosociaux (PRPS)
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 25/09/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) ET GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise SARL PIONEER GENETIQUE 11/12/2025
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS ALYSOPHIL 30/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CWS MOREL 09/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS TESTAPI 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHOTHORST FEED RESEARCH BV 27/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCINNOV 28/12/2023
accord collectif portant sur la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SEALENCE 04/11/2025
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SECOBRA RECHERCHES 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD