Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 14/12/2018
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 15/07/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 21/01/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 14/02/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 27/07/2021
AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 18/03/2022
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2022 2024 ANNULE ET REMPLACE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 24/06/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 26/10/2022
AVENANT N° 3 À L'ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 15/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 18/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 19/06/2024
ACCORD CADRE SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES MOUVEMENTS COLLECTIFS DE PERSONNELS TRANSFERES AU SEIN DE LA REGION PARISIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 19/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 18/02/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 18/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES INOVIA 10/02/2026
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DU DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DU LABORATOIRE D’ARDON DU DTVG VERS LE SITE DE PESSAC
ACCORD

Accord d'entreprise TFS TRIAL FORM SUPPORT 11/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS - TRIAL FORM SUPPORT, S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise THE MEDITERRANEAN FOOD LAB (FRANCE) 22/10/2025
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE THE MEDITERRANEAN FOOD LAB
ACCORD

Accord d'entreprise THERASONIC 01/01/2024
Accord de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise THERAVECTYS 18/12/2020
REMUNERATION SUPPLEMENTAIRE DES SALARIES DE LA SOCIETE THERAVECTYS AU TITRE DES INVENTIONS BREVETEES
ACCORD

Accord d'entreprise TISSIUM 24/07/2025
TRAVAIL EN EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise TISSIUM 24/07/2025
Accord Astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 20/01/2026
ACCORD A DUREE DETERMINEE EN DATE DU 20 JANVIER 2026 RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES POUR 2026 AU SEIN DU SOCLE SOCIAL COMMUN DE LA COMPAGNIE
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE TECH TRANSFER 24/04/2020
Accord d'Entreprise relatif à l'aménagement des Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE TECH TRANSFER 08/07/2020
Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE TECH TRANSFER 26/07/2021
Avenant de révision n°1 de l'accord d'entreprise relatif au télétravail en date du 26-07-2021
ACCORD