Accords d'entreprise : Réparation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise A.M.I. 37 28/03/2019
l'accord d'entreprise sur le temps de travail et la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ACTEMIUM 15/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME HARMONISE DE COUVERTURE PREVOYANCE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTEMIUM 15/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME HARMONISE DE COURVERTURE PREVOYNCE DECES INCAPACITE DE TRAVAIL INVALIDITE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTEMIUM 26/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ADC MONTAGE 17/06/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADF MAINTENANCE INDUSTRIELLE 30/11/2018
ACCORD DE RECONFIGURATION DE L'UES PACA
ACCORD

Accord d'entreprise ADF MAINTENANCE INDUSTRIELLE 30/11/2018
Avenant prorogation des mandats UES
AVENANT

Accord d'entreprise ADF MAINTENANCE INDUSTRIELLE 18/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADF MAINTENANCE INDUSTRIELLE 18/03/2019
ACCORD PRIME POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ADF MAINTENANCE INDUSTRIELLE 18/10/2019
Accord portant sur le dialogue social et la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADF MAINTENANCE INDUSTRIELLE 09/02/2022
Accord d'Entreprise portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADF MAINTENANCE INDUSTRIELLE 15/12/2022
Accord collectif portant sur le régime collectif et obligatoire des frais de santé - Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ADF MAINTENANCE INDUSTRIELLE 15/12/2022
Accord collectif portant sur le régime collectif et obligatoire des frais de santé - Non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ADF MAINTENANCE INDUSTRIELLE 15/12/2022
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NORMANDIE 09/11/2018
Avenant à l'accord du 25/03/2009 portant sur les indemnités de déplacement et paniers
AVENANT

Accord d'entreprise ADF NORMANDIE 14/01/2019
ACCORD D’ADAPTATION DU STATUT DES COLLABORATEURS ADF ILE DE FRANCE TRANSFERES AU SEIN D’ADF NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NORMANDIE 22/03/2019
NAO 2019 portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ADF NORMANDIE 04/11/2019
ACCORD ADAPTATION DU STATUT DES COLLABORATEURS ADF AERONAUTIC SERVICES TRANSFERES AU SEIN D'ADF NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise ADF RHONE ALPES 31/03/2023
Accord d'Entreprise portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 05/11/2020
BUDGET OEUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 21/05/2021
ACCORD NAO 2021 PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 25/02/2022
ACCORD NAO 2022 PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 29/03/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 13/06/2022
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD PORTANT SUR LES INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET PANIERS
AVENANT

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 20/12/2022
Accord frais de santé
ACCORD