Accords d'entreprise : Réparation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise SPIE TURBOMACHINERY 09/11/2021
Accord relatif à l'égalité des chances et de traitement entre les genres
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE TURBOMACHINERY 05/12/2023
Accord mutuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE TURBOMACHINERY 27/01/2026
Accord mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STE EUROPEENNE MECAN USIN REPAR 19/02/2020
Attribution d'une prime exceptionnel de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise STEMA 28/09/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LEUR RECUPERATION ; L’AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET DES DUREES LEGALES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STRM 26/05/2020
ACCORD SUR L ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD MOTEURS 03/03/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 06/11/2017
Accord collectif sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 27/02/2018
Accord reltif à la prorogation des mandats des membres de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 19/04/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de SUDAC Air Service
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 14/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 26/02/2025
ACCORD DE MÉTHODE SUR LES NÉGOCIATIONS DANS LE CADRE DE L'INTÉGRATION DES SOCIÉTÉS SUDAC ET POSITIF AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VIGS
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 08/04/2025
Accord d’adaptation en amont du transfert des contrats de travail des salariés POSITIF et SUDAC sur la Transposition des Classifications Conventionnelles & Évolution des Libellés d’Emplois
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 24/04/2025
Accord d’entreprise relatif à l’Aménagement du Temps de Travail au sein de VIGS — Accord d’adaptation en amont du transfert des contrats de travail des salariés POSITIF et SUDAC sur l’organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 24/04/2025
Accord d’entreprise d’adaptation Mesures de raccordement en matière de rémunération et protection sociale applicables aux collaborateurs de SUDAC et POSITIF transférés au sein de VEOLIA INDUSTRIES GLOBAL SOLUTIONS au 1er juin 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE (Egalité Prof H-F - Accord) 20/11/2019
Accord égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE (NAO 2018) 27/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE (NAO 2019) 20/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE (NAO 2020) 23/04/2020
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE (NAO 2021) 31/03/2021
ACCORD NEGOCIATIN ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE (NAO 2022) 16/03/2022
Négociation Périodique Obligatoire 2022 temps de travail rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE (NAO 2025) 30/01/2025
NÉGOCIATION PÉRIODIQUE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC Air Service (NAO 2023) 17/02/2023
NÉGOCIATION PÉRIODIQUE OBLIGATOIRE 2023 TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC Air Service (NAO 2024) 15/02/2024
NÉGOCIATION PÉRIODIQUE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD