Accords d'entreprise : Réparation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE (Protocole d'accord préélectoral) 12/05/2022
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE (Vote électronique élections professionnelles) 03/05/2022
Accord sur le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE SA (Aménagement Temps Travail) 27/05/2024
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE SA (Astreinte) 27/05/2024
Accord collectif relatif à un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SWISSLOG FRANCE 10/11/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SWISSLOG FRANCE 07/06/2022
Accord instituant un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise TCMA 02/09/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place d'une organisation de travail en 2x7 et l'attribution de repos compensateurs équivalents
ACCORD

Accord d'entreprise THERMI FROID COTE D'EMERAUDE 24/02/2025
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise THERMODYN 06/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE THERMODYN
ACCORD

Accord d'entreprise THERMODYN 15/04/2025
- AVENANT N1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTAT SUR L’ATTRIBUTION DE PRIMES DE CONDITIONS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL OUVRIER PAR METIER SIGNE EN DATE DU 05/07/2021
AVENANT

Accord d'entreprise THERMODYN 03/03/2026
Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail au sein de Thermodyn
ACCORD

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE 29/08/2019
LES REMUNERATIONS, LA POLITIQUE SALARIALE ET SUR LES AUGMENTATIONS DES SALAIRES DES NON CADRES ET DES CADRES EN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE 14/10/2019
LE VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE 29/10/2019
LE PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE 10/12/2020
LE COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE TOKHEIM FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE 13/04/2021
LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE 21/11/2024
LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PREVOYANCE. "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES"
AVENANT

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE 21/11/2024
LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE 21/07/2022
LES REMUNERATIONS, LA POLITIQUE SALARIALE ET SUR LES AUGMENTATIONS DES NON CADRES ET DES CADRES EN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE 14/05/2026
LES REMUNERATIONS, LA POLITIQUE SALARIALE & SUR LES AUGMENTATIONS DES SALAIRES DES NON-CADRES & DES CADRES DE LA SOCIETE TOKHEIM FRANCE SAS EN 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE SAS 26/09/2017
LES REMUNERATIONS, LA POLITIQUE SALARIALE & SUR LES AUGMENTATOINS DES SALAIRES DES NON CADRES & DES CADRES EN 2017.
ACCORD

Accord d'entreprise TOKHEIM FRANCE SAS 24/04/2018
l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TONON ET FILS 16/03/2021
Accord relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et aux contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MATERIAL HANDLING FRANCE 26/06/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2018 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique Toyota M
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MATERIAL HANDLING FRANCE 28/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE TOYOTA MATERIAL HANDLING FRANCE
ACCORD