Accords d'entreprise : Réparation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise SIDEL SERVICES 21/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL SERVICES 21/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL SERVICES 08/11/2018
Accord unanime relatif à la prolongation des mandats et au report de la date des élections des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL SERVICES 14/03/2023
Accord de prorogation des mandats et report des élections au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL SERVICES 27/06/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Sidel Services
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL SERVICES 29/02/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 au sein de la société Sidel Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL SERVICES 11/03/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 au sein de la société Sidel Services SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LOGISTICS 28/03/2023
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LOGISTICS 01/07/2023
Accord collectif sur les conditions de transfert des grilles de gestion pilotée à horizon du plan d’épargne retraite obligatoire (PERO)
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LOGISTICS 25/03/2024
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIEMENS LOGISTICS 31/01/2025
Avenant n°4 à l’accord du 29 mars 2016 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SIEMENS LOGISTICS 18/03/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif du 18 mars 2022 relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIMPOIS DEPANNAGES SERVICES 25/01/2019
UN ACCORD SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE REGIME D'INDEMNISATION DES TEMPS DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise SME 13/12/2024
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTREPARTIES POUR LE TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise SMP ENERGIES - SOCIETE DE MAINTENANCE PETROLIERE SAS 09/07/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (Révisé par le CSE le 09 juillet 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE MAINTENANCE IN 17/04/2020
Accord d’entreprise portant mesures d’urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 10/09/2018
accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des representants du personnel au CSE de SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 10/09/2018
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 01/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE LA SOCIETE SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 02/10/2018
PROTOCOLE PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 22/01/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 11/03/2019
ACCORD SALARIAL 2019 SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 11/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE SOMANU 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 19/12/2019
Accord relatif aux mesures d’accompagnement au changement dans le cadre de l’intégration de la société SOMANU au sein de la société Framatome SAS
ACCORD