Accords d'entreprise : Réparation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise SIEMENS LOGISTICS 18/03/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif du 18 mars 2022 relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIMPOIS DEPANNAGES SERVICES 25/01/2019
UN ACCORD SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LE REGIME D'INDEMNISATION DES TEMPS DE TRAJET
ACCORD

Accord d'entreprise SME 13/12/2024
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTREPARTIES POUR LE TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise SMP ENERGIES - SOCIETE DE MAINTENANCE PETROLIERE SAS 09/07/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (Révisé par le CSE le 09 juillet 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BOURBONNAISE DE MAINTENANCE IN 17/04/2020
Accord d’entreprise portant mesures d’urgence en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 10/09/2018
accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des representants du personnel au CSE de SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 10/09/2018
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 01/10/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES DE LA SOCIETE SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 02/10/2018
PROTOCOLE PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 22/01/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 11/03/2019
ACCORD SALARIAL 2019 SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 11/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE SOMANU 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 19/12/2019
Accord relatif aux mesures d’accompagnement au changement dans le cadre de l’intégration de la société SOMANU au sein de la société Framatome SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE PETROLIERE - SMP ENERGIES 23/02/2023
Accord Relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE PETROLIERE SAS 10/07/2019
Avenant du 10 Juillet 2019 à ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE PETROLIERE SAS 22/10/2020
Avenant relatif à l'aménagement du temps de travail révisé par le CSE le 22/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EFMI 01/06/2024
Un accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE 26/09/2023
ACCORD COLLECTIF A LA RECONNAISSANCE D'UN ETABLISSEMENT UNIQUE AU NIVEAU DE L'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEMA SERVICES 02/07/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de la société SOGEMA SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEMA SERVICES 25/07/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SOGEMA SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEMA SERVICES 23/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise SOM'AGRI 10/02/2026
Accord Aménagement du temps de travail et contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOPLAN ELEVAGE 29/03/2018
ACCORD DE L'ENTREPRISE SOPLAN ELEVAGE DU 29/03/2018 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE TURBOMACHINERY 07/12/2018
ACCORD NAO 2019
ACCORD