Accords d'entreprise : Réparation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 22/01/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 11/03/2019
ACCORD SALARIAL 2019 SOMANU
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 11/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE SOMANU 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE NUCLEAIRE 19/12/2019
Accord relatif aux mesures d’accompagnement au changement dans le cadre de l’intégration de la société SOMANU au sein de la société Framatome SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE PETROLIERE - SMP ENERGIES 23/02/2023
Accord Relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE PETROLIERE SAS 10/07/2019
Avenant du 10 Juillet 2019 à ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE MAINTENANCE PETROLIERE SAS 22/10/2020
Avenant relatif à l'aménagement du temps de travail révisé par le CSE le 22/10/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EFMI 01/06/2024
Un accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE MECANIQUE 26/09/2023
ACCORD COLLECTIF A LA RECONNAISSANCE D'UN ETABLISSEMENT UNIQUE AU NIVEAU DE L'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEMA SERVICES 02/07/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de la société SOGEMA SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEMA SERVICES 25/07/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SOGEMA SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEMA SERVICES 23/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise SOM'AGRI 10/02/2026
Accord Aménagement du temps de travail et contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOPLAN ELEVAGE 29/03/2018
ACCORD DE L'ENTREPRISE SOPLAN ELEVAGE DU 29/03/2018 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE TURBOMACHINERY 07/12/2018
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE TURBOMACHINERY 09/11/2021
Accord relatif à l'égalité des chances et de traitement entre les genres
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE TURBOMACHINERY 05/12/2023
Accord mutuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE TURBOMACHINERY 27/01/2026
Accord mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STE EUROPEENNE MECAN USIN REPAR 19/02/2020
Attribution d'une prime exceptionnel de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise STEMA 28/09/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LEUR RECUPERATION ; L’AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ET DES DUREES LEGALES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STRM 26/05/2020
ACCORD SUR L ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise SUD MOTEURS 03/03/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 06/11/2017
Accord collectif sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 27/02/2018
Accord reltif à la prorogation des mandats des membres de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE 19/04/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de SUDAC Air Service
ACCORD