Accords d'entreprise : Services administratifs combinés de bureau

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 17/06/2022
L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DE LA MOBILITE DOUCE
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 20/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 10/12/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 31/03/2023
AVENANT N°3 DU 31/03/2023 A L’ACCORD DU 10/12/2019 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 31/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RACHAT DE JOURS DE RTT (HORS PERSONNEL EN FORFAIT JOURS)
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 31/03/2023
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 01/06/2023
Accord entreprise relatif aux NAO - Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 28/05/2024
ACCORD DE METHODE POUR LES NAO 2025 2026 2027
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 28/05/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 28/05/2024
Avenant n°6 à l'accord aménagement et durée du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 28/05/2024
ACCORD RELATIF AUX NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 03/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE & DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 19/12/2024
AVENANT N°1 DU 19/12/2024 A L’ACCORD DU 03/01/2024 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE & DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 30/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise L AGENCE REGIONALE 30/06/2025
ACCORD RELATIF AUX NAO - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise L'AGENCE REGIONALE 10/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise L'AGENCE REGIONALE 10/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise L'AGENCE REGIONALE 10/12/2019
UN ACCORD DE METHODE POUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - ANNEES 2020/2021/2022/2023
ACCORD

Accord d'entreprise L'AGENCE REGIONALE 10/12/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A l’INSERTION ET AU MAINTIEN A L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L’UES 2020 – 2021 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise L'AGENCE REGIONALE 17/06/2022
L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A l’INSERTION ET AU MAINTIEN A L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise L'Agence Régionale 01/06/2023
Avenant N°4 du 01.06.2023 a l'accord du 10.12.2019 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise L'Agence Régionale 06/10/2023
AVENANT N°5 DU 06/10/2023 A L’ACCORD DU 10/12/2019 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LA CHAINE DES ARTISANS LANDAIS 02/04/2020
Accord relatif aux 6 jours de congés payés imposés par l'employeur dans le cadre de la crise du CORONAVIRUS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LA CHAINE DES ARTISANS LANDAIS 03/02/2023
Accord d'entreprise portant sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA FACTURATION MEDICALE LFM 19/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS
ACCORD