Accords d'entreprise : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (96 accords)

20-20 TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise 20-20 TECHNOLOGIES 31/10/2019
accord relatif au recours au vote dematerialisé par internet ; elections professionnelles 2019 des membres de la délégation au CSE
ACCORD

AGFA HEALTHCARE FRANCE

Accord d'entreprise AGFA HEALTHCARE FRANCE 27/02/2019
Négociation sur les conditions de rémunérations et de travail dans l'entreprise cadre et etam - année 2019
ACCORD

AIGA

Accord d'entreprise AIGA 08/10/2018
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE LA PROMOTION DE L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

ALPIX

Accord d'entreprise ALPIX 28/05/2019
Accord relatif à la durée du travail au sein de la société ALPIX - Esprit Digital
ACCORD

ATOL CONSEILS ET DEVELOPPEMENTS

Accord d'entreprise ATOL CONSEILS ET DEVELOPPEMENTS 26/08/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ATOL CONSEILS ET DEVELOPPEMENTS 26/08/2019
Accord Intergénérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise ATOL CONSEILS ET DEVELOPPEMENTS 26/08/2019
Accord Télétravail
ACCORD

ATOL Conseils & Développements

Accord d'entreprise ATOL Conseils & Développements 21/05/2018
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

BE - WARE - INFORMATIQUE

Accord d'entreprise BE - WARE - INFORMATIQUE 06/03/2019
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVIC

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVIC 11/07/2019
Accord de Vote électronique
ACCORD

CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES

Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 31/10/2019
Avenant à l'accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle homme/femme
AVENANT

CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 25/04/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 25/04/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD INSTITUANT LE DON DE JOURS DE REPOS
AVENANT

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 25/04/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES
AVENANT

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 09/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA TRANSFORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 09/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA TRANSFORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 09/04/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 09/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONGE DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 16/07/2019
Protocole d'accord préélectoral CATS
ACCORD

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 16/07/2019
Protocole d'accord préélectoral CATS
ACCORD

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 14/05/2020
ACCORD RELATIF AU DON SOLIDAIRE DE JOURS DANS LE CADRE DE LA CRISE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 14/05/2020
AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 30/06/2020
AVENANT N° 3 A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS CATS DU 5 JUIN 2012
AVENANT

Accord d'entreprise CRÉDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES ET SERVICES 11/07/2019
Organisation du dialogue social au sein de CATS
ACCORD

FICHORGA

Accord d'entreprise FICHORGA 06/06/2019
Protocole Elections CSE
ACCORD

GDOC LASERCOM FRANCE

Accord d'entreprise GDOC LASERCOM FRANCE 02/04/2020
Accord sur la fixation des congés payés
ACCORD

GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES

Accord d'entreprise GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES 05/10/2018
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU GIE GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES
ACCORD

HEMMERSBACH FRANCE SAS

Accord d'entreprise HEMMERSBACH FRANCE SAS 14/10/2019
Accord Egalité Femmes Hommes
ACCORD

HEWLETT-PACKARD CDS FRANCE

Accord d'entreprise HEWLETT-PACKARD CDS FRANCE 13/10/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL (IRP) : COMITE D'ENTREPRISE (CE), DELEGUES DU PERSONNEL (DP), COMITE D'HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVA
ACCORD

Accord d'entreprise HEWLETT-PACKARD CDS FRANCE 21/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein d'Hewlett-Packard CDS France
ACCORD

Accord d'entreprise HEWLETT-PACKARD CDS FRANCE 07/02/2020
PROCES-VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

INFORMATIQUE BANQUES POPULAIRES

Accord d'entreprise INFORMATIQUE BANQUES POPULAIRES 22/02/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMATIQUE BANQUES POPULAIRES 16/05/2019
avenant à l'accord d'entreprise sur le don de jours de congés payés ou de RTT au sein d'i-BP du 03 juin 2014
AVENANT

Accord d'entreprise INFORMATIQUE BANQUES POPULAIRES 22/02/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMATIQUE BANQUES POPULAIRES 09/10/2019
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la création d'un compte épargne temps du 07/12/2006
AVENANT

Accord d'entreprise INFORMATIQUE BANQUES POPULAIRES 19/12/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INFORMATIQUE BANQUES POPULAIRES 06/07/2020
Accord relatif à la base de données économiques et sociales au sein d'i-BP
ACCORD

IPC FRANCE SA

Accord d'entreprise IPC FRANCE SA 27/06/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION DES REGLES DE GESTION RH EN PLACE CHEZ IPC FRANCE PAR LES REGLES DE GESTION APPLICABLES AU SEIN DE L'UES ETRALI POUR LE PERSONNEL IPC FRANCE TRANSFERE AU 1ER DECEMBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise IPC FRANCE SA 21/01/2019
ACCORD PORTANT SUR LA PRIME DE SUJETION
ACCORD

Accord d'entreprise IPC FRANCE SA 16/12/2019
ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2020
ACCORD

KITS

Accord d'entreprise KITS 05/12/2017
UN AVENANT RELATIF A L'ACCORD CADRE AUX FRAIS DE SANTE CONCLU LE 4 NOVEMBRE 2005
AVENANT

MALTA INFORMATIQUE

Accord d'entreprise MALTA INFORMATIQUE 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE PRIMES D'OBJECTIFS ANNUELLES INDIVIDUALISEES
ACCORD

Accord d'entreprise MALTA INFORMATIQUE 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MEDASYS

Accord d'entreprise MEDASYS 23/04/2019
Accord relatif au nombre de collèges électoraux pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDASYS 12/04/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique - DEDALUS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDASYS 29/11/2019
Accord de substitution portant sur le changement de convention collective
ACCORD

OKTAL

Accord d'entreprise OKTAL 26/03/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

OXYA FRANCE

Accord d'entreprise OXYA FRANCE 24/09/2018
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du pesonnel au sein d'oXya
ACCORD

PARTICIPATIONS MANAGEMENT SERVICES

Accord d'entreprise PARTICIPATIONS MANAGEMENT SERVICES 01/04/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du CSE
ACCORD

PICTARINE

Accord d'entreprise PICTARINE 07/07/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

PICTIME GROUPE

Accord d'entreprise PICTIME GROUPE 29/04/2020
Accord d'entreprise prise de congés en période de crise sanitaire
ACCORD

RAYNET

Accord d'entreprise RAYNET 08/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 08/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 28/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 20/12/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/12/16 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise RAYNET 07/10/2019
UN ACCORD RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES ET MAINTENANCE PLANIFIEES
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 20/12/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/12/16 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise RAYNET 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 08/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RAYNET 08/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

SAP FRANCE

Accord d'entreprise SAP FRANCE 22/01/2019
Accord de méthode dans le cadre de la négociation relative a la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAP FRANCE 11/02/2019
avenant a l'accord portant sur le temps de trajet au sein de l'UES SAP france
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE 28/02/2019
Accord Collectif relatif à l amise en oeuvre d'un programme pluriannuel en faveur des travailleurs handicapés au sein de l'UES SAP france
ACCORD

Accord d'entreprise SAP FRANCE 19/09/2019
Accord d’entreprise relatif à la date de fin des mandats des membres du Comité d’Entreprise, du CHSCT et des Délégués du Personnel de l’UES SAP France et SAP France Holding
ACCORD

Accord d'entreprise SAP FRANCE 24/10/2019
AVENANT N° 2 - À L’ACCORD COLLECTIF DU 15 NOVEMBRE 2013 ET À L’AVENANT N°1 DU 24 OCTOBRE 2017 INSTITUANT UN RÉGIME DE PROTECTION SOCIALE - FRAIS DE SANTÉ POUR L’ENSEMBLE DES SALARIÉS DE SAP FRANCE ET SAP FRANCE HOLDING
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE 24/10/2019
Avenant n°2 à l'Accord Collectif portant sur le Contrat de Génération au sein de l'UES SAP
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE 24/10/2019
Avenant n°2 à l'Accord GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE 03/12/2019
accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAP FRANCE 28/02/2019
Accord Collectif relatif à l amise en oeuvre d'un programme pluriannuel en faveur des travailleurs handicapés au sein de l'UES SAP france
ACCORD

SAP FRANCE - AVT 2

Accord d'entreprise SAP FRANCE - AVT 2 25/06/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif majoritaire portant sur Rupture Conventionnelle Collective du 2 avril 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAP FRANCE - AVT 2 25/06/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif majoritaire portant sur Rupture Conventionnelle Collective du 2 avril 2019
AVENANT

SARL I.O CONSEIL

Accord d'entreprise SARL I.O CONSEIL 13/07/2018
AVENANT 1 ACCORD TEMPS DE TRAVAIL du 14 décembre 2000 (IO CONSEIL)
AVENANT

SERVICES GESTION INFORMATIQUES LOGICIE

Accord d'entreprise SERVICES GESTION INFORMATIQUES LOGICIE 24/03/2020
AVENANT 1 A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES ABSENCES/CONGES PAYES
AVENANT

SPIE INFOSERVICES

Accord d'entreprise SPIE INFOSERVICES 13/06/2018
Accord Carte Sociale de SPIE Infoservices
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE INFOSERVICES 02/08/2018
Accord de vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel de SPIE Infoservices
ACCORD

Accord d'entreprise SPIE INFOSERVICES 08/03/2018
Accord NAO sur l'année 2018 - SPIE Infoservices
ACCORD

SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA

Accord d'entreprise SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA 28/11/2019
Accord Egalité professionnelle entre Femmes et Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA 03/02/2020
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA 20/05/2020
Accord relatif au forfait en jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA 27/05/2020
Accord relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA 11/05/2020
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

VIVERIS SYSTEMES

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 19/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'UES VIVERIS
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 19/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REMBOURSEMENTS DES FRAIS REPAS/ TRANSPORT DOMICILE-TRAVAIL / DEPLACEMENT OCCASIONNEL / GRAND DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 19/01/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES 05/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

VIVERIS SYSTEMES (UES VIVERIS)

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES (UES VIVERIS) 19/12/2019
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Obligatoires Annuelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES (UES VIVERIS) 14/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence résultant de la lutte contre la pandémie de COVID-19 Congés à poser
ACCORD

VIVERIS SYSTEMES (UES VIVERIS) - AVT 1

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES (UES VIVERIS) - AVT 1 19/12/2019
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif aux remboursements des frais repas / Transport domicile-travail / Déplacement occasionnel / Grand déplacement
AVENANT

VIVERIS SYSTEMES - AVT 1

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES - AVT 1 09/12/2019
Avenant n°1 à l’accord collectif instituant un régime complémentaire de remboursement de « frais de santé »
AVENANT

VIVERIS SYSTEMES / UES VIVERIS

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES / UES VIVERIS 04/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

VIVERIS SYSTEMES / UES Viveris

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES / UES Viveris 28/01/2019
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES / UES Viveris 28/01/2019
Accord relatif à l'égalité Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES / UES Viveris 28/01/2019
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VIVERIS SYSTEMES / UES Viveris 05/03/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Viveris Systèmes / UES Viveris

Accord d'entreprise Viveris Systèmes / UES Viveris 28/01/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019-Accord d'entreprise
ACCORD