Accords d'entreprise : Transformation et conservation de pommes de terre

Accord d'entreprise MOUSLINE 03/02/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 MOUSLINE
ACCORD

Accord d'entreprise MOUSLINE 24/04/2023
Accord d'entreprise sur le périmètre de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MOUSLINE 25/04/2023
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » Bénéficiant aux salariés « cadres »
ACCORD

Accord d'entreprise MOUSLINE 25/04/2023
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » Bénéficiant aux salariés « non-cadres »
ACCORD

Accord d'entreprise MOUSLINE 24/04/2023
Accord d'entreprise VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MOUSLINE 20/06/2024
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise MOUSLINE 19/09/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise McCain Alimentaire SAS 19/11/2018
QVT - égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise McCain Alimentaire SAS 31/12/2019
Accord Collectif Instituant Un Régime de Garanties Collectives de Remboursement des Frais Medicaux (Personnel Cadre)
ACCORD

Accord d'entreprise SITPA SAS 26/01/2024
Un protocole d'accord concernant les salaires et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SITPA SAS 18/03/2024
Un avenant n°5 à l'accord d'entreprise concernant le régime de frais de santé obligatoire signé le 16 octobre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES 23/04/2018
Protocole d'accord concernant les salaires et les conditions de travail dans l'entreprise SITPA S.A.S. 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES 15/03/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES-SITPA 01/02/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE 12/01/2018
AVENANT 2 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 15.03.2011
AVENANT

Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE 21/01/2019
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES 23/01/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES DE LA SOCIETE SITPA SAS FORFAIT JOURS (avenant du 12 juin 2013)
AVENANT

Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES 19/03/2019
Accord collectif relatif à la définition du périmètre des établissements dans le cadre de la mise en place d'un comité social et économique central et de comité social et économique d'établissements a
ACCORD

Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES 19/03/2019
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES 19/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE SITPA SAS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES 31/01/2020
PROTOCLE D'ACCORD CONCERNANT LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES 18/09/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE TRAVAIL POSTE EN CONTINU 7 JOURS SUR 7 SIGNE LE 05/06/2009
AVENANT

Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES 16/02/2021
Avenant n°3 au protocole d'accord concernant le compte épargne temps dans l'entreprise SITPA
AVENANT

Accord d'entreprise STE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE PRODUITS AGRICOLES 16/02/2021
Protocole d'accord concernant les salaires et les conditions de travail dans l'entreprise SITPA SAS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise mccain alimentaire SAS 19/11/2018
nouvelles instances représentatives du personnel
ACCORD