Accords d'entreprise : Transformation et conservation de pommes de terre

ALTHO

Accord d'entreprise ALTHO 01/04/2026
Avenant à l'accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance et des equipes "VSD" service maintenance le pouzin
AVENANT

Accord d'entreprise ALTHO 19/02/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025-026-2027
ACCORD

ALTHO SAS

Accord d'entreprise ALTHO SAS 02/01/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHO SAS 23/02/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2022 2023 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHO SAS 15/07/2022
Avenant à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ALTHO SAS 06/01/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALTHO SAS 29/10/2021
Avenant accord temps de travail portant sur les astreintes
AVENANT

CL DUNKERQUE

Accord d'entreprise CL DUNKERQUE 29/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail en régime continu (5x8)
ACCORD

Accord d'entreprise CL DUNKERQUE 29/03/2023
Accord collectif relatif aux modalités de fractionnement du congé principal
ACCORD

Accord d'entreprise CL DUNKERQUE 29/03/2023
Accord collectif relatif aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CL DUNKERQUE 22/05/2024
Protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise CL DUNKERQUE 22/05/2024
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CL DUNKERQUE 16/10/2024
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CL DUNKERQUE 04/11/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2026
ACCORD

DOMAINE DE LA CROUSTILLE

Accord d'entreprise DOMAINE DE LA CROUSTILLE 04/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes successives alternantes
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DE LA CROUSTILLE 16/09/2025
Accord Modification attribution de la prime annuelle
ACCORD

INTERSNACK FRANCE

Accord d'entreprise INTERSNACK FRANCE 19/01/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE INTERSNACK FRANCE ET AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise INTERSNACK FRANCE 20/12/2023
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES INTERVENUES AU SEIN DE LA SOCIETE INTERSNACK FRANCE SAS ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INTERSNACK FRANCE 25/09/2023
Accord de méthode relatif à la révision de l’accord collectif conclu le 5 août 2010 en matière d’aménagement du temps de travail
ACCORD

KATELL

Accord d'entreprise KATELL 18/12/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL KATELL
ACCORD

LEBON PATRICK

Accord d'entreprise LEBON PATRICK 03/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MANON

Accord d'entreprise MANON 01/07/2021
Accord Négociations annuelles obligatoires - Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MANON 23/07/2021
Accord Collectif sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MANON 15/11/2021
Accord d'entreprise Prévention de la Pénibilité au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise MANON 20/12/2021
Accord Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

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