Accords d'entreprise : Transports maritimes et côtiers de passagers

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (43 accords)

ARMOR NAVIGATION

Accord d'entreprise ARMOR NAVIGATION 01/04/2019
Annualisation du temps de travail
ACCORD

BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE

Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 20/10/2017
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD ASSISTANT DU 18 NOVEMBRE 2004
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 10/09/2018
UN Avenant n°4 à l'Accord temps de travail Personnel Officier et Personnel Médical du 20 décembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 21/06/2018
Un Procès-verbal Négociation Annuelle Obligatoire Personnel Officiers et Médical 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 01/07/2019
Un Procès-verbal de Négociation Annuelle Obligatoire du Personnel Officier Personnel Médical 2019
ACCORD

COMPAGNIE DU PONANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU PONANT 28/05/2019
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU PONANT 28/05/2019
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

COMPAGNIE OCEANE

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 07/05/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 08/02/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN CET
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 07/05/2018
ACCORD DE SORTIE DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 14/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 14/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 09/07/2019
Accord sur l'effectif d'exploitation du Breizh Nevez 1
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 09/07/2019
Accord sur l'effectif d'exploitation du Breizh Nevez 1
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 20/05/2019
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE OCEANE 20/05/2019
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

CORSICA LINEA

Accord d'entreprise CORSICA LINEA 18/12/2018
ACCORD PRIMES ANNUELLES OFFICIERS
ACCORD

Accord d'entreprise CORSICA LINEA 25/02/2019
ACCORD DU PEX PORTANT SUR LES NAVIRES EN SITUATION D’ARRÊT TECHNIQUE ET DÉSARMEMENT
ACCORD

COSTA CROCIERE S.P.A.

Accord d'entreprise COSTA CROCIERE S.P.A. 16/01/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COSTA CROCIERE S.p.A
ACCORD

CROISIERES MARSEILLE CALANQUES

Accord d'entreprise CROISIERES MARSEILLE CALANQUES 26/02/2019
accord collectif d'entrepruse relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

DFDS A/S

Accord d'entreprise DFDS A/S 13/03/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

DFDS SEAWAYS

Accord d'entreprise DFDS SEAWAYS 17/01/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise DFDS SEAWAYS 12/10/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE
ACCORD

DFDS SEAWAYS SAS

Accord d'entreprise DFDS SEAWAYS SAS 12/10/2018
ACCORD GPEC NAVIGANT 2019
ACCORD

JOLIE FRANCE II

Accord d'entreprise JOLIE FRANCE II 12/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

KEOLIS MARITIME BREST

Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST 09/07/2018
ANNEXE P AUX ACCORDS PARTICULIERS OFFICIERS ET EXECUTION
AVENANT

Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST 09/07/2018
ANNEXE R BIS AUX ACCORDS PARTICULIERS OFFICIERS ET EXECUTION
AVENANT

Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST 18/02/2019
Un Protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du Comité d'entreprise et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST 05/04/2019
Un Accord d'entreprise sur la mise en place d'une compensation du travail de nuit pour les heures de nuit effectuées sur la période
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST 10/05/2019
Un Accord d'entreprise concrnant la mise en place et les règles d'attribution des chèques d?jeuner pour les salariés s?dentaires de Keolis Maritime Brest
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST 10/05/2019
Un Accord d'entreprise concrnant la mise en place et les règles d'attribution des chèques d?jeuner pour les salariés s?dentaires de Keolis Maritime Brest
ACCORD

LA MERIDIONALE

Accord d'entreprise LA MERIDIONALE 05/10/2018
NAO 2018
ACCORD

NAVIVOILE

Accord d'entreprise NAVIVOILE 16/04/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

POLAR-SAILS

Accord d'entreprise POLAR-SAILS 15/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

REGIE DEPARTEMANTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMANTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 07/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PERSONNEL NAVIGANT
ACCORD

REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 07/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PERSONNEL SEDENTAIRE -
ACCORD

REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 22/02/2018
UN AVENANT N° 7 A L'ACCORD PARTICULIER DU 15/05/2006 -PERSONNEL NAVIGANT OFFICIERS-
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 22/02/2018
UN AVENANT N° 7 A L'ACCORD PARTICULIER DU 15/05/2006 -PERSONNEL NAVIGANT D'EXECUTION-
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE DEPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDEE 18/04/2018
UN AVENANT n°2 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21/02/2007
AVENANT

RÉGIE DÉPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDÉE

Accord d'entreprise RÉGIE DÉPARTEMENTALE DES PASSAGES D'EAU DE LA VENDÉE 28/09/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PERSONNEL SEDENTAIRE
ACCORD

VEDETTE LA BOHEME

Accord d'entreprise VEDETTE LA BOHEME 15/03/2019
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail - Aménagement du temps de travail des capitaine à temps partiel
ACCORD

VILDOR CIE TRANSPORTS MARITIMES

Accord d'entreprise VILDOR CIE TRANSPORTS MARITIMES 09/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VILDOR CIE TRANSPORTS MARITIMES 09/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD