Accords d'entreprise : Transports maritimes et côtiers de passagers
A.G.S. MARTINIQUE
Accord d'entreprise A.G.S. MARTINIQUE 14/08/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
ADHARA
Accord d'entreprise ADHARA 22/03/2023
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
AMS COASTAL WORKS
Accord d'entreprise AMS COASTAL WORKS 20/06/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
ARCACHON BASSIN COMPAGNIE
Accord d'entreprise ARCACHON BASSIN COMPAGNIE 20/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ARMEMENT CANTIN
Accord d'entreprise ARMEMENT CANTIN 17/11/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARMEMENT CANTIN 23/05/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARMEMENT CANTIN 08/03/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ARMOR NAVIGATION
Accord d'entreprise ARMOR NAVIGATION 01/04/2019
Annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ARMOR NAVIGATION 06/01/2020
Avenant n° 1 Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
BATELIERS DE LA COTE D AZUR
Accord d'entreprise BATELIERS DE LA COTE D AZUR 11/12/2020
accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail dans la sarl les bateliers de la côte d'azur
ACCORD
BLACK TENDERS EVENTS
Accord d'entreprise BLACK TENDERS EVENTS 01/03/2024
ACCORD ANNUALISATION TEMPS DE TRAVAIL BLACK TENDERS EVENTS
ACCORD
BLUE LINES
Accord d'entreprise BLUE LINES 07/11/2025
Accord de méthode sur la négociation obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise BLUE LINES 12/12/2025
Accord d'entreprise prime de partage de la valeur 2025
ACCORD
BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 20/10/2017
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD ASSISTANT DU 18 NOVEMBRE 2004
AVENANT
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 10/09/2018
UN Avenant n°4 à l'Accord temps de travail Personnel Officier et Personnel Médical du 20 décembre 2012
AVENANT
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 21/06/2018
Un Procès-verbal Négociation Annuelle Obligatoire Personnel Officiers et Médical 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 01/07/2019
Un Procès-verbal de Négociation Annuelle Obligatoire du Personnel Officier Personnel Médical 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 16/08/2019
Un Protocole d'Accord Consultation des salariés sur l'Accord de Dialogue Social
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 02/12/2020
Un Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 06/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE (APLD) AU SEIN DE LA SOCIETE BAI
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 20/04/2021
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DE BORD Titulaires et Suppléants
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 20/04/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 20/04/2021
Un Protocole d'accord Consultation des salariés sur l’avenant à l’accord Temps de Travail HOTELIER
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 20/04/2021
un Protocole d'accord Consultation des salariés sur l’avenant à l’accord Temps de Travail CONDUITE
ACCORD
Accord d'entreprise BRETAGNE ANGLETERRE IRLANDE 20/07/2022
Avenant à l'Accord collectif d'entreprise du 2 décembre 2020 relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
AVENANT
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