Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORT AUTO VERSAILLES OUEST 12/02/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT BONIFACE 13/05/2022
ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT BONIFACE 13/09/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT BOURBON FONTAINE 17/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD 2025 EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE & DES CONDITIONS AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT BOURBON FONTAINE 17/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD 2025 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DES SALAZES 31/08/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DES SALAZES 20/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE,LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL,LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT DES SALAZES 18/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT JUNQUA 23/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT POGGIALE 12/01/2019
ACCORD PRIME ECPETIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 12/04/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 13/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 20/05/2020
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 29/06/2021
accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 21/07/2021
Accord d'entreprise relatif au travail les dimanches et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 10/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 26/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires de la société TRAM pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 28/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 27/02/2025
accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (année 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 05/03/2025
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT ZUNEVE 23/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du contrat intermittent et du lissage de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBIL.VALLEE DE L'ESTER 15/07/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBILES NICE PLAN DU VA 15/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BALAYA 17/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD 2025 EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE & DES CONDITIONS AU TRAVAIL
ACCORD