Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 12/04/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 13/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 20/05/2020
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 29/06/2021
accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 21/07/2021
Accord d'entreprise relatif au travail les dimanches et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 12/07/2022
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 10/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 26/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires de la société TRAM pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 28/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 27/02/2025
accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (année 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT REGIONAL DES ALPES MARITIMES 05/03/2025
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORT ZUNEVE 23/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du contrat intermittent et du lissage de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBIL.VALLEE DE L'ESTER 15/07/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS AUTOMOBILES NICE PLAN DU VA 15/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BALAYA 17/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD 2025 EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE & DES CONDITIONS AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BALAYA 17/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD 2025 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU 29/07/2020
Avenant modificatif à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 26 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU 05/05/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU 07/05/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX 18/05/2021
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX - LES CARS DU HAINAUT 01/10/2020
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX - LES CARS DU HAINAUT 15/03/2022
Accord salarial - négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX - LES CARS DU HAINAUT 31/03/2023
Accord sur le transfert et les activités de conduite annnexes en tourisme
ACCORD

Accord d'entreprise Transports BRODU 02/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise Transports BRODU 02/06/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD