Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORTS BALAYA 17/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD 2025 REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU 29/07/2020
Avenant modificatif à l'accord d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 26 janvier 2001
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU 05/05/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BRODU 07/05/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX 18/05/2021
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX - LES CARS DU HAINAUT 01/10/2020
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX - LES CARS DU HAINAUT 15/03/2022
Accord salarial - négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX - LES CARS DU HAINAUT 31/03/2023
Accord sur le transfert et les activités de conduite annnexes en tourisme
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX - LES CARS DU HAINAUT 25/01/2024
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX - LES CARS DU HAINAUT 20/02/2023
ACCORD SALARIAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS COUTEAUX - LES CARS DU HAINAUT 14/02/2023
Renouvellement de l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS D EURE ET LOIR 22/03/2018
Accord d'entreprise sur les salaires effectifs la durée effective et l'organisation du temps de travail ou de service et l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs ha
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS D EURE ET LOIR 07/02/2019
Prorogation mandats CE, DP, CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS D EURE ET LOIR 20/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS D EURE ET LOIR 11/04/2019
accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS D EURE ET LOIR 11/04/2019
Accord sur la mise en place du comité social et économique au sein de la société des Transports d'Eure et Loir
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DANIEL MEYER 10/04/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DANIEL MEYER 27/10/2020
Accord négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DANIEL MEYER 19/04/2021
Accord fin de conflit alarme sociale du 06 avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DANIEL MEYER 03/05/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DANIEL MEYER 24/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE LA BRIERE 19/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - PV D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE LA BRIERE 13/03/2019
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Transports BRODU 02/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise Transports BRODU 02/06/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD