Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE LA BRIERE 13/03/2019
Accord entreprise au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE LA BRIERE 13/03/2019
PV ACCORD DOTATION EXCEPTIONNELLE OEUVRES SOCIALES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE LA BRIERE 04/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE LA BRIERE 02/06/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalites de versement du complement employeur a l'allocation d'activite partielle
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE LA BRIERE 11/05/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement du complément employeur à l'allocation d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE LA BRIERE 06/07/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 30/04/2019
accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 02/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 12/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 15/12/2020
accord collectif d'entreprise sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 22/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 23/02/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 03/06/2022
accord collectif d'entreprise OCECARS négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 13/09/2022
protocole accord portant mesures partielles anticipées au titre des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 30/03/2023
protocole accord complétant les mesures anticipées dansle cadre des NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 12/04/2022
ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "INCAPACITE, INVALIDITE, ET DECES"
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 15/03/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE OCECARS NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 21/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 13/03/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE OCECARS NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DE TOURISME DE L OCEAN 16/03/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DEPARTEMENTAUX LOIR ET CHER 07/09/2018
Avenant N°2 à l'accord sur la réduction du temps de travail daté du 31 janvier 2000 et à l'avenant N°1 du 10 avril 2008
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS DEPARTEMENTAUX LOIR ET CHER 04/02/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DES SALAZES 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DES SALAZES 29/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DES SALAZES 19/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD