Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 14/10/2020
ACCORD SUR LE CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 04/11/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 03/06/2020
PROTOCOLE ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 24/03/2021
PROTOCOLE ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 14/06/2023
Accord d'entreprise relative au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 15/06/2023
Accord sur la négociation annuelle 2023 relative aux rémunérations, aux conditions de travail et à l'égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 16/06/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 29/09/2023
Accord prorogation mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 15/04/2022
Accord sur la négociation annuelle 2022 relative aux rémunérations, aux conditions de travail à l'égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 19/09/2023
Accord vote éléctronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS EVRARD 26/07/2024
Accord sur la négociation annuelle 2024 relative aux rémunérations, aux conditions de travail et à l’égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS FONTANON 06/03/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS FONTANON 28/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 19/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 11/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 19/11/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 18/10/2021
Négociation Anuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 08/03/2022
Accord d'organisation du travail : Avenant n°1 de l'accord du 19 mars 2015
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 11/06/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire et Protocole de fin de conflits
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 30/09/2024
Accord d'entreprise Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 13/02/2025
Accord collectif d'entreprise relativement à l'amplitude
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 12/05/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025 et protocole de fin de conflit - Accord
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 22/04/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS G E P VIDAL 16/01/2026
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS GEP VIDAL 12/09/2019
Accord de mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD