Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 28/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 28/01/2019
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 05/02/2020
Accord collectif égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 04/02/2021
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 28/01/2021
ACCORD COLLECTIF NAO RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 23/01/2020
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 21/01/2022
ACCORD NAO RELATIF A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 21/01/2022
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 05/02/2020
Accord NAO relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 27/01/2023
Négociation annuelle obligatoire relative à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 27/01/2023
Accord collective encadrant le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 24/02/2025
ACCORD COLLECTIF NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE À LA RÉMUNÉRATION
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JULES BENOIT 24/02/2025
Accord collectif encadrant le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS LACOMBE 01/04/2020
Accord d'entreprise sur les congés DANS LE CADRE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS LE COEUR 28/09/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS LE COEUR SAS 15/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE EMPORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MARNE ET MORIN 26/03/2018
ACCORD RELATIF A LA TENUE VESTIMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MARNE ET MORIN 19/12/2018
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MARNE ET MORIN 20/06/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MARNE ET MORIN 20/06/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MARNE ET MORIN 27/11/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ DES HOMMES ET DES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MARNE ET MORIN 28/04/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MARNE ET MORIN 08/06/2021
Procés verbal d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MARNE ET MORIN 11/03/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MARNE ET MORIN 11/03/2022
ACCORD COLLECTIF CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE A DESTINATION DU CSE
ACCORD