Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs
VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE
Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 02/04/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE ÉTABLISSEMENT DU HAVRE
Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE ÉTABLISSEMENT DU HAVRE 01/03/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes au sein de l'établissement VTNI Le Havre
ACCORD
VOYAGES GONIN
Accord d'entreprise VOYAGES GONIN 09/01/2026
ACCORD D'INTERRESEMENT DU PERSONNEL AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE
ACCORD
VOYAGES HENRI SOURDIN
Accord d'entreprise VOYAGES HENRI SOURDIN 15/11/2021
UN ACCORD HARMONISATION SOCIALE
ACCORD
VOYAGES LEFORT
Accord d'entreprise VOYAGES LEFORT 17/07/2018
Un Accord portant sur la Mise en Place d'une Prime Qualité
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES LEFORT 19/05/2022
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES LEFORT 11/04/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
VOYAGES LEFORT SAS
Accord d'entreprise VOYAGES LEFORT SAS 17/07/2018
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement & l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD
VOYAGES LUCIEN KUNEGEL
Accord d'entreprise VOYAGES LUCIEN KUNEGEL 28/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
VOYAGES MAUGER
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 23/05/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 28/03/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 22/01/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 09/03/2021
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 01/07/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 30/01/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 16/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 13/01/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2023 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 01/06/2024
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 16/05/2022
NEGOCIATION ANNUELLE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 19/03/2025
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 28/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 30/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE 2026 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise VOYAGES MAUGER 13/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE MODE DE DECOMPTE DES CONGES PAYES
ACCORD
VOYAGES QUERARD
Accord d'entreprise VOYAGES QUERARD 26/10/2017
un avenant n° 4 à l'accord du 26 novembre 2003 relatif au système de garanties collectives : décès - incapacité - invalidité
AVENANT
Voyages Lucien KUNEGEL
Accord d'entreprise Voyages Lucien KUNEGEL 18/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
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