Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

VFD

Accord d'entreprise VFD 23/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 10/11/2020
UN ACCORD RELATIF AUX GARANTIES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 21/10/2021
UN AVENANT A L’ACCORD DU 10/11/20 RELATIF A LA DUREE, A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA POLITIQUE DE REMUNERATION AU SEIN DE LA SAS VFD
AVENANT

Accord d'entreprise VFD 21/10/2021
UN AVENANT A L’ACCORD DU 22/12/20 RELATIF A LA REPRISE D’EXPERIENCE
AVENANT

Accord d'entreprise VFD 21/10/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 21/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX GARANTIES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 21/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/04/19 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise VFD 30/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 26/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/11/20 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA POLITIQUE DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise VFD 08/03/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/11/22 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VFD 13/05/2024
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 16/01/2025
UN ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 19/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/11/20 RELATIF A LA DUREE, A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA POLITIQUE DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise VFD 17/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 12/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 30/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

VIAEST

Accord d'entreprise VIAEST 09/12/2020
Accord d'entreprise VIAEST sur l'organisation du temps de travail et de la rémunération
ACCORD

VOYAGES AIGLONS VA

Accord d'entreprise VOYAGES AIGLONS VA 01/03/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES AIGLONS VA 04/02/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 05/11/2019
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 06/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 01/05/2021 - 30/04/2021
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 06/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE SORT DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 18/11/2019
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 27/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 01/04/2022 - 31/03/2023
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 25/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

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