Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise VFD 13/05/2024
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 16/01/2025
UN ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 19/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/11/20 RELATIF A LA DUREE, A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA POLITIQUE DE REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise VFD 17/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 12/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VFD 30/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise VIAEST 09/12/2020
Accord d'entreprise VIAEST sur l'organisation du temps de travail et de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES AIGLONS VA 01/03/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES AIGLONS VA 04/02/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 05/11/2019
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 06/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 01/05/2021 - 30/04/2021
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 06/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE SORT DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 18/11/2019
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 27/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 01/04/2022 - 31/03/2023
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ARNAUD CARPENTRAS 25/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES CAVE 20/09/2017
un accord d'entreprise relatif au lissage des rémunérations du personnel de conduite CPS (conducteurs en période scolaire)
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES CAVE 20/09/2017
un accord d'entreprise relatif au lissage des rémunérations du personnel de conduite CPS (conducteurs en période scolaire)
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES CAVE 12/02/2025
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES CAVE 01/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES CAVE 03/02/2026
Procès-verbal relatif à la négociation annuelle 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES CROLARD 04/07/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES DEVILLAIRS 21/06/2021
ACCORD FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES DUPAS ET LEBEDA 28/06/2018
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES DUPAS ET LEBEDA 23/10/2019
NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES DUPAS ET LEBEDA 13/07/2020
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD