Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise VOYAGES DUPAS ET LEBEDA 16/02/2023
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 13/10/2017
LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE DU LISSAGE DES SALAIRES DES CONDUCTEURS EN PERIODES SCOLAIRES (CPS).
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 04/04/2018
Accord Collectif Négociations Annuelles Obligatoires 2018 établissement VTNI Le Havre
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 23/04/2018
Accord relatif à la création d'un statut de conducteur volant et occasionnel au sein de l'établissement VTNI Le Havre.
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 30/05/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DES CONDUCTEURS EN PERIODES SCOLAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 20/03/2018
LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 13/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 13/09/2018
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 13/09/2018
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 04/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 03/04/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019 établissement VTNI Le Havre
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 03/04/2019
Accord relatif aux conducteurs affectés à la sous-traitance urbaine de la CTPO au sein de l'établissement VTNI Le Havre
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 03/04/2019
Accord relatif à la création d'un statut de conducteur volant au sein de l'établissement VTNI Le Havre
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 02/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME DE 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 04/04/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 DE L’ETABLISSEMENT VTNI PONT AUDEMER
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE 02/04/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES ET TRANSPORTS DE NORMANDIE ÉTABLISSEMENT DU HAVRE 01/03/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes au sein de l'établissement VTNI Le Havre
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES GONIN 09/01/2026
ACCORD D'INTERRESEMENT DU PERSONNEL AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES HENRI SOURDIN 15/11/2021
UN ACCORD HARMONISATION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES LEFORT 17/07/2018
Un Accord portant sur la Mise en Place d'une Prime Qualité
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES LEFORT 19/05/2022
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES LEFORT 11/04/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES LEFORT SAS 17/07/2018
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement & l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise VOYAGES LUCIEN KUNEGEL 28/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Voyages Lucien KUNEGEL 18/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD