Accords d'entreprise : Autres activités extractives nca

Accord d'entreprise HOFFMANN MICROTECH 24/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HOFFMANN MICROTECH 08/01/2025
MISE EN PLACE TRAVAIL 2*8
ACCORD

Accord d'entreprise HOFFMANN MICROTECH 25/04/2025
Mise en place des 3x8
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 31/10/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 31/10/2023
Avenant n°03 portant révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 14/11/2023
Avenant n°04 portant révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS GLOMEL 07/12/2023
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS GLOMEL 02/01/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur le changement de la convention collective nationale applicable au personnel Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS GLOMEL 15/01/2026
ACCORD D ETABLISSEMENT CONCERNANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL 01/09/2017
primes de nuit et de panier
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL 01/09/2017
primes de nuit et de panier
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL 17/11/2017
astreinte électrique
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL 17/11/2017
astreinte électrique
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL 20/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL 11/12/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, A LA DUREE EFFECTIVE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE IRMG ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL 21/02/2020
Accord prime de passation de consignes
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 23/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE MAXIMALE MOYENNE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 06/02/2024
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 08/07/2025
Avenant du 8 juillet 2025 à la Convention d’entreprise du personnel Non Cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, IMERYS LUZENAC CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 08/07/2025
Avenant du 8 juillet 2025 à la Convention d’entreprise du personnel Cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, IMERYS LUZENAC CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 12/12/2025
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LA ROQUE SAS 22/03/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA ROQUE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DU LITTORAL 15/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DU LITTORAL 09/04/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES MOULINS DU LITTORAL 14/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD