Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs
COMPAGNIE SAINT-QUENTINOISE DE TRANSPO
Accord d'entreprise COMPAGNIE SAINT-QUENTINOISE DE TRANSPO 21/05/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE SAINT-QUENTINOISE DE TRANSPO 21/05/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE SAINT-QUENTINOISE DE TRANSPO 26/06/2019
PROCES-VERBAL D’ACCORD Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD
CONSTANT AUTOCARS
Accord d'entreprise CONSTANT AUTOCARS 30/06/2022
Accord sur les salaires a compter de septembre 2022 Autocars Constant
ACCORD
CONTROLE PREVENTION SURETE
Accord d'entreprise CONTROLE PREVENTION SURETE 06/02/2019
PROTOCOLE DE NEGOCIATION DU 06/02/2019 - NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CONTROLE PREVENTION SURETE 04/01/2019
Accord de fonctionnement du Comité Social et économique CPS
ACCORD
Accord d'entreprise CONTROLE PREVENTION SURETE 04/04/2019
ACCORD ANNUEL OBLIGATOIRE DU 04/04/2019
ACCORD
Accord d'entreprise CONTROLE PREVENTION SURETE 06/02/2020
PROTOCOLE DE NEGOCIATION DU 06/02/2020 - NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CONTROLE PREVENTION SURETE 26/05/2020
AVENANT NUMERO 1 AU PROTOCOLE DE NEGOCIATION DU 06/02/2020
AVENANT
Accord d'entreprise CONTROLE PREVENTION SURETE 22/06/2020
ACCORD ANNUEL OBLIGATOIRE DU 22/06/2020
ACCORD
Accord d'entreprise CONTROLE PREVENTION SURETE 03/12/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION DU 03/12/2020
ACCORD
Accord d'entreprise CONTROLE PREVENTION SURETE 25/02/2021
PROTOCOLE DE NEGOCIATION DU 25/02/2021 - NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CONTROLE PREVENTION SURETE 26/05/2021
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE DE NEGOCIATION DU 25/02/2021
AVENANT
COULOM AUTOCARS
Accord d'entreprise COULOM AUTOCARS 24/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COULOM AUTOCARS 12/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la revalorisation des salaires minimas
ACCORD
Accord d'entreprise COULOM AUTOCARS 22/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'évolution de la prime d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise COULOM AUTOCARS 22/01/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités de prise en charge par l'employeur des frais d'entretien de la tenue de travail
ACCORD
Accord d'entreprise COULOM AUTOCARS 22/01/2025
Accord de révision du protocole d'accord de NAO au titre de l'année 2018. Conditions de versement de la prime de 13ème mois
ACCORD
Accord d'entreprise COULOM AUTOCARS 22/01/2025
Avenant de révision à l’accord d’entreprise relatif à la revalorisation des salaires minimas - NAO 2024
AVENANT
COURRIERS DE LA GARONNE
Accord d'entreprise COURRIERS DE LA GARONNE 18/12/2017
ACCORD SUR LES MODALITES DE LISSAGE DE LA REMUNERATION DES CONDUCTEURS EN PERIODE SCOLAIRE
ACCORD
COURRIERS DU MIDI
Accord d'entreprise COURRIERS DU MIDI 26/01/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DE LA DUREE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES COURRIERS DU MIDI, POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COURRIERS DU MIDI 05/07/2018
UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise COURRIERS DU MIDI 18/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL DES COURRIERS DU MIDI
ACCORD
COUTAREL NAVETTES
Accord d'entreprise COUTAREL NAVETTES 25/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 JUIN 2025 PORTANT ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CONDUCTEURS EN PERIODE SCOLAIRE AU SEIN DE COUTAREL NAVETTES
ACCORD
COUTAREL VOYAGES
Accord d'entreprise COUTAREL VOYAGES 22/08/2022
ACCORD ENTREPRISE MODIFIANT L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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