Accords d'entreprise : Transports routiers réguliers de voyageurs

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS DU BAS-RHIN 15/03/2024
Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise portant sur la rémunération du personnel de la CTBR
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS VOYAGEURS DU MANTOIS INTERURBAINS 25/02/2020
PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS VOYAGEURS DU MANTOIS INTERURBAINS - CTVMI 25/11/2020
accord égalité Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS VOYAGEURS DU MANTOIS INTERURBAINS - CTVMI 24/02/2021
Accord Négociation sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du travail et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS VOYAGEURS DU MANTOIS INTERURBAINS - CTVMI 20/05/2021
Protocole d'accord portant sur la méthode de la négociation de l'accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 24/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 27/03/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 02/06/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 02/06/2020
avenant au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 27/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 28/06/2024
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 09/10/2024
Avenant 1 au protocole d'accord négociations annuelles 2024
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 28/04/2025
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 11/03/2026
Protocole d'accord négociations annuelles 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCILIENNE DU TRANSPORT ET DE LA MOBILITE (CFTM) 29/04/2025
Accord d'entreprise relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts de la société CFTM
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCILIENNE DU TRANSPORT ET DE LA MOBILITE (CFTM) 17/02/2023
Accord d'entreprise mise en place et utilisation des bons de délégation
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE FRANCILIENNE DU TRANSPORT ET DE LA MOBILITE (CFTM) 08/10/2025
Règlement intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GUADELOUPEENNE DE TRANSPORT SCOLAIRE 05/10/2022
Accord d'entreprise faisant suite à la NAO 2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GUADELOUPEENNE DE TRANSPORT SCOLAIRE 01/08/2022
Accord sur le fonctionnement du comité social et économique de la CGTS
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GUADELOUPEENNE DE TRANSPORT SCOLAIRE 20/06/2023
Accord d'entreprise faisant suite aux NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE SAINT-QUENTINOISE DE TRANSPO 09/01/2020
Accord relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Compagnie Francilienne du Transport et de la Mobilité 17/12/2025
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires de l'année 2026 au sein de la société CFTM
ACCORD

Accord d'entreprise Compagnie des transports du Bas-Rhin 22/01/2020
Accord relatif au calcul des indemnités kilométriques et à l'affectation en cycle régulier
ACCORD

Accord d'entreprise Compagnie des transports du Bas-Rhin 22/01/2020
Accord d'entreprise portant sur les conditions de rémunération des salariés de la Compagnie des transports du Bas-Rhin
ACCORD

Accord d'entreprise Compagnie des transports du Bas-Rhin 24/08/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD