Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

CEGELEC PROJETS ESPACE & HYDROGENE

Accord d'entreprise CEGELEC PROJETS ESPACE & HYDROGENE 16/12/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC PROJETS ESPACE & HYDROGENE 18/04/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre du teletravail au sein de la societe cegelec projets espace et hydrogene
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC PROJETS ESPACE & HYDROGENE 04/12/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC PROJETS ESPACE & HYDROGENE 24/06/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du cse de cegelec projets espace et hydrogene
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC PROJETS ESPACE & HYDROGENE 02/07/2026
Accord sur la mise en place d'une PPV
ACCORD

CEGELEC PROJETS ESPACE ET CARAIBES

Accord d'entreprise CEGELEC PROJETS ESPACE ET CARAIBES 14/06/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

CEGELEC PROJETS ESPACE ET HYDROGENE

Accord d'entreprise CEGELEC PROJETS ESPACE ET HYDROGENE 12/12/2025
Proces verbal d'accord Negociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

CEGELEC RENEWABLE ENERGIES

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 10/10/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ENTREPRISE OMEXOM HYDRO SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 25/09/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ENTREPRISE OMEXOM RE HYDRO
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 13/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CEGELEC RENEWABLE ENERGIES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 14/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 24/04/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CEGELEC RENEWABLE ENERGIES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 23/09/2020
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L’ENTREPRISE OMEXOM RE WIND
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 21/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2021 POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 13/09/2019
UN ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 30/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 09/01/2023
PROCES VERBAL DE L'ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2022 POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 29/03/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 18/12/2023
PROCÈS-VERBAL DE L’ACCORD ÉTABLI DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2023 POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 22/12/2023
Accord de fonctionnement CSE Omexom RE Export
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 10/01/2024
Accord de fonctionnement CSE Omexom RE Wind
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 12/09/2023
Accord de fonctionnement du CSE établissement Omexom RE Solar
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 15/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC RENEWABLE ENERGIES 03/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des médailles du travail
ACCORD

Cegelec Projets Espace et Hydrogène

Accord d'entreprise Cegelec Projets Espace et Hydrogène 28/12/2023
Négociations Annuelles Obligatoires Année 2024
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas