Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise SA H L M CITE NOUVELLE 30/12/2019 avenant accord relatif à l'oraganisation du temps de travail au sein de société Cité Nouvelle Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE COORDINATION DES DEPISTAGES DES CANCERS CENTRE-VAL DE LOIRE 20/01/2020 l'accord relatif au forfait jours Accord d'entreprise D.L.M. 10/01/2020 UN ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL, LES FORFAITS EN JOURS ET LES HEURES SUPPLEMENTAIRES Accord d'entreprise OUEST CONSEILS AUDIT 16/01/2020 Accord d'entreprise sur l'aménagement de la durée du travail Accord d'entreprise KE FRANCE 28/01/2020 Avenant à l'aménagement de la durée de travail des cadres, concernant les agents de maîtrise Accord d'entreprise LA LIGNE VERTE FRANCE 29/01/2020 UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SA EXPLOI BAT TRVX PUBLICS MOYSE SAS 22/01/2020 Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et à la conclusion de conventions de forfait jours dans les différents établissements de l'entreprise MOYSE SAS Accord d'entreprise XYLO 17/12/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SUNDYNE INTERNATIONAL SA 16/01/2020 Accord sur les modalités d'aménagement du temps et des conditions de travail pour l'année 2020 Accord d'entreprise COOP ATLANTIQUE 23/07/2019 Avenant relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de Coop Atlantique Accord d'entreprise SOC D EXPL MAISONS SANTE 27/05/2019 AVENANT Numéro 1 à l'accord d'entreprise sur la mise en place des forfaits jours du 31 mars 2015 Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL FRANCOIS BACLESSE 24/12/2019 LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LES PERSONNES HANDICAPEES 31/01/2020 AVENANT N°1 DE L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SIGNE LE 02/06/2017 RELATIF A LA COMPENSATION D'UN JOUR D'ARRET MALADIE PAR UN CONGE RECUPERATEUR Accord d'entreprise CORDERIE TOURNONAISE ETS H COUCHON FILS 22/01/2020 ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise HOTEL BEAUSEJOUR 18/11/2019 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise OLIVIER BAUSSAN 17/10/2019 Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise 01DB-METRAVIB 08/01/2020 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYS, RTT, JOURS REPOS FORFAIT, JOURS D'ANCIENNETE Accord d'entreprise DSB 23/01/2020 Avenant numéro 1 à l'accord temps de travail de la société DSB Accord d'entreprise SCLESSIN PRODUCTIONS 20/12/2019 ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES Accord d'entreprise VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE 25/10/2019 Avenant à l'accord Aménagement du Temps de Travail et Avantages Sociaux VCDA Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE AULNAY-SOUS-BOIS 14/01/2020 Accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASUS FRANCE 20/12/2019 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE DISTRIBUTION 02/12/2019 ACCORD SUR LES CONGES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL Accord d'entreprise TOKHEIM SERVICES FRANCE 25/11/2019 Avenant N°4 à l'avenant à durée déterminée aux accords relatifs à la réduction et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CHEMOFORM FRANCE 03/12/2019 Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours ‹ 1 2 ... 1107 1108 1109 1110 1111 1112 1113 ... 1285 1286 › Le contrat de travail : étude générale Quelles sont les règles du contrat de travail ? CDD dans l’attente de l’arrivée d’un nouveau titulaire de poste L’employeur peut avoir recours à ce type de contrat lorsqu’il est en phase de recrutement. Forfait jours : Conclusion d'une Convention Individuelle Afin de procéder au forfait annuel en jours l'employeur est contraint d'obtenir le consentement exprès de chacun Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel Lettre à un salarié refusant une modification de son contrat de travail pour motif personnel Contrat CDD saisonnier : régime juridique Le contrat CDD saisonnier peut être à terme précis ou non. Ainsi, le contrat à terme précis est celui qui prévoit une date d’échéance à un jour « j » prévu, la durée est donc prévue à l’avance. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
