Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise CHANEL PARFUMS BEAUTE 06/04/2018 Accord Responsable d'accompagnement des salariés en fin de carrière et de flexibilité de l'organisation du travail des sites CHANEL PB de l'Oise Accord d'entreprise ENGIE 13/04/2018 Avenant à l'accord relatif à la rémunération de la performance des salariés des collèges maîtrise et exécution au sein de l'établissement commercialisateur d'Engie SA Accord d'entreprise SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE 15/03/2018 Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires . Politique salariale 2018 et mesures associées. Accord d'entreprise GENERIS 19/06/2018 Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2018 GENERIS Accord d'entreprise LOGEAL IMMOBILIERE SA HABITATIONS 27/06/2018 AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA MÉDAILLE D’ANCIENNETÉ ET DU TRAVAIL DU 19/06/2012 Accord d'entreprise TRIOMPHE SECURITE 30/01/2018 NAO 2017 – MEDAILLE DU TRAVAIL Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 26/04/2018 accord relatif à la gestion du temps des déplacements et missions à l'extérieur pour les salariés et forfaits jour non cadre Accord d'entreprise CRONITE MANCELLE 26/04/2018 Accord relatif au 13 ème mois versé en deux fois Accord d'entreprise TEREGA 31/05/2018 Accord Groupe relatif à la promotion de l'usage du gaz et au bilan environnemental positif Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ELECTRONIQU 03/04/2018 NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise GROUPE MEAC S.A.S. 28/06/2018 accord collectif relatif à la mise en place des titres restaurant Accord d'entreprise FONDERIE GM BOUHYER 18/06/2018 Convention d'entreprise de la fonderie GM BOUHYER Accord d'entreprise SOS URGENCES MEDICALES 29/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise PAPCART 29/06/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO Accord d'entreprise COMPAGNIE LAITA 21/06/2018 Un Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 Accord d'entreprise MERALLIANCE ARMORIC 22/06/2018 Négociations annuelles Obligatoires Accord d'entreprise JEAN-PIERRE TALLEC-L'HERITAGE DU GOUT 21/06/2018 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise EAU DE VALENCE 25/05/2018 UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 MAI 2018 PORTANT NOTAMMENT SUR LES REMUNERATIONS ET LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise EAU DE VALENCE 25/05/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES INDEMNITES ET ACCESSOIRES DE REMUNERATION Accord d'entreprise EAU DE VALENCE 25/05/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL, LES CLASSIFICATIONS, LA REMUNERATION, LA DUREE DU TRAVAIL, LE DROIT DISCIPLINAIRE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LE TELETRAVAIL Accord d'entreprise KEOLIS BESANCON MOBILITES 03/05/2018 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise LA POSTE 11/05/2018 Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Jonzac, Saint Ciers du Taillon et Mirambeau Accord d'entreprise TRANSPORTS ROGER RENAUD ET COMPAGNIE 09/04/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise CEGELEC INDUSTRIE SUD EST 28/03/2018 ACCORD RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE DES OUVRIERS DE LA SOCIETE CEGELEC INDUSTRIE SUD-EST Accord d'entreprise CEGELEC INDUSTRIE SUD EST 28/03/2018 ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES PETITS DEPLACEMENTS ‹ 1 2 ... 2409 2410 2411 2412 2413 2414 2415 ... 2471 2472 › L’imposition de la participation Les versements effectués dans le cadre de la participation sont des charges déductibles des bénéfices de l’entreprise. Régime juridique du PEE : l’essentiel Champ d'application du PEE Avantages Sociaux : Traitement Social et Fiscal Le salaire de base peut être complété par les primes, les indemnités, les gratifications et les avantages en nature. Faut-il octroyer des tickets restaurants pour les salariés en formation ? L’octroi de titres-restaurant à l’occasion d’une période de formation n’est pas une évidence. Attribution de chèque vacances Les chèques vacances correspondent à un titre de paiement en France et au sein de l’union européenne permettant de financer exclusivement des vacances. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
