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Système de prime (autre qu'évolution)

Accord d'entreprise AQUALANDE 21/06/2018 accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité
Accord d'entreprise AUDAVIE 22/06/2018 Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
Accord d'entreprise CLINIQUE DU CABIROL 12/12/2017 accord d'entreprise relatif au versement d'une prime unique et exceptionnelle
Accord d'entreprise BISCHOF + KLEIN FRANCE 01/06/2018 LES HORAIRES EQUIPES WEEK-END IMPRESSION/CONFECTION DU 9 JUIN AU 31 DECEMBRE 2018 & ACCORD PRIME BAT.
Accord d'entreprise AUTOMOBILES FRANC COMTOISES 02/05/2018 Accord 2018 portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires
Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 15/03/2018 AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 16 JANVIER 2017RELATIF A LA PRIME MENSUELLE D'OBJECTIF AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA ROCHELLE DE LA SOCIéTé RHODIA OPéRATIONS
Accord d'entreprise SELAS LBM BIOESTEREL 21/06/2018 NAO 2018
Accord d'entreprise EXPLOIT EAUX THERMES ENGHIEN-LES-BAINS 16/01/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE 05/03/2018 ACCORD DE L'U.E.S. DE L'AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2018
Accord d'entreprise CULTURESPACES 22/02/2018 PROCES VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
Accord d'entreprise CANDRIAM FRANCE 12/01/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
Accord d'entreprise BLONDEL SAS 20/09/2017 Accord relatif à la NAO
Accord d'entreprise SOVEC ENTREPRISES 03/01/2018 ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
Accord d'entreprise COMPAGNIE ARMORICAINE DE TRANSPORTS 17/05/2018 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
Accord d'entreprise CAPSUGEL PLOERMEL 15/09/2017 ACCORD DE NOUVELLE ORGANISATION 2X8 MAINTENANCE
Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 09/04/2018 Accord relatif à la revalorisation des primes locales et aux mesures salariales spécifiques
Accord d'entreprise TRANSDEV URBAIN 12/02/2018 LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - (aux évolutions salariales & conditions de travail 2018).
Accord d'entreprise CSSR LA CLAUZE 18/12/2017 MODALITES DE DISTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018
Accord d'entreprise ARDENNES MACHINING INDUSTRIES 21/03/2018 PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
Accord d'entreprise CLUNYBAM 09/05/2018 ACCORD CATEGORIEL NAO 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VA
Accord d'entreprise SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLE 03/05/2018 Protocole d'accord sur la PRIME DE BILAN
Accord d'entreprise SOCIETE D ETUDES ET DE REALISATION DE 16/04/2018 Accord sur les primes 2018
Accord d'entreprise LE GOURMET PARISIEN 16/03/2018 NAO 2018
Accord d'entreprise LES CARS ROSE 13/04/2018 Négociation annuelle obligatoire 2018
Accord d'entreprise AIRCRAFT INTERIOR PRODUCTS - AIP 13/04/2018 NAO 2018 Accord d'entreprise
Attribution de chèque vacances

Les chèques vacances correspondent à un titre de paiement en France et au sein de l’union européenne permettant de financer exclusivement des vacances.

CESU préfinancé : Exonération de cotisations via l’aide financière aux services à la personne

Le CESU préfinancé est un titre spécial de paiement offert par l’employeur ou plus communément par le CSE.

Actionnariat des salariés : BSPCE et Stock-options

A quoi correspondent les BSPCE (Bons de Souscription de Part de Créateur d’Entreprise) ?

Le régime juridique de la prévoyance

Chèque cadeau et règles URSSAF

Comme cela peut être le cas pour les chèques vacances, l’employeur voire le CSE peut décider d’octroyer des cadeaux et des bons d’achats aux collaborateurs

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