Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise LAFARGEHOLCIM GRANULATS 01/03/2018 Accord sur la Négociation annuelle obligatoire 2018 de l'UES LafargeHolcim Granulats Accord d'entreprise JAGUAR LAND ROVER FRANCE 06/06/2018 Accord collectif NAO 2018 Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE 16/04/2018 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 Accord d'entreprise EXTERION MEDIA (FRANCE) SA 26/04/2018 NAO 2018 Accord d'entreprise BEICIP-FRANLAB 29/05/2018 Accord salarial 2018 Accord d'entreprise UNILEVER FRANCE 15/05/2018 PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE 2018 UNILEVER FRANCE Accord d'entreprise KSB SAS 20/04/2018 NAO NON CADRES 2018 Accord d'entreprise MBDA FRANCE 28/03/2018 PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018 Accord d'entreprise ELEUSIS 26/12/2017 Accord intermédiaire NAO 2018 Accord d'entreprise Clamart Habitat oph 25/05/2018 Accord salarial 2018 Accord d'entreprise SECURITAS FRANCE SARL 23/03/2018 Accord conclu à l'issue de la négociation annuelle obligatoire pour 2018 Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER FREDERIC HENRI MANHES 11/06/2018 ACCORD D'ETABLISSEMENT CENTRE HOSPITALIER MANHES RELATIF A UNE PRIME SALARIALE ANNUELLE Accord d'entreprise STEM PROPRETE 11/06/2018 Négociations collectives obligatoires Accord d'entreprise BERNER 08/03/2018 Négociation annuelle FY 2018/2019 sur les salaires et les conditions de travail Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE VALORISATION ENERG 21/05/2018 Accord de Négociation Annuelle Obligatoire Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 29/01/2018 Accord collectif d'Entreprise de Substitution et d'Adaptation dans le cadre de la cession des Ventes L&AT France à SKF Motion Technologies Accord d'entreprise ENTREPRISE SEMPERE ET FILS 12/06/2018 ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE Accord d'entreprise SUPERADOUR 11/06/2018 Négociations annuelles obligatoires Accord d'entreprise MARINE HARVEST LORIENT 02/07/2018 Accord sur la NAO 2018 Accord d'entreprise COBRAL 28/05/2018 NAO ACCORD 2018 - 2019 Accord d'entreprise MUTUALITE SOINS ET SERVICES A DOMICILE 08/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES KILOMETRIQUES Accord d'entreprise JOSSELIN PORC ABATTAGE 03/05/2018 NAO 2018 Accord d'entreprise CORSI FIT 28/05/2018 Avenant de renouvellement d'un accord instaurant une prime au recrutement Accord d'entreprise CEGELEC MANCHE 23/05/2018 ACCORD SUR LES PETITS DEPLACEMENTS Accord d'entreprise TRANSPORTS DE LA BRIERE 19/06/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - PV D'ACCORD ‹ 1 2 ... 2411 2412 2413 2414 2415 2416 2417 ... 2471 2472 › Vos modèles d’accords de participation et d’intéressement Afin d’inciter les mécanismes d’épargne salariale et plus particulièrement ceux de participation et d’intéressement, Conditions d’exonération de charges des indemnités kilométriques L'employeur peut, sans avoir à réintégrer les sommes dans l'assiette des cotisations, prendre en charge tout ou partie des frais exposés par le salarié qui utilise son véhicule personnel Présentation du plan d'épargne interentreprises Présentation du PEI Frais professionnels : quels sont ceux à la charge de l'employeur ? La notion de frais professionnels Le régime social et fiscal du Pereco Comme pour les autres plans d'épargne salariale, pour bénéficier d'un régime fiscal et social de faveur, le Pereco Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
