SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43718107600013

• UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU 28 MARS 2022 RELATIF A UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » (T02624061266)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE SPIT (T02624061131)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SPIT (T02623060250)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• un Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire couvrant le risque "incapacité-invalidité-décès" (T02622004667)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (T02622003889)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL DU 7 MARS 2019 (T02621003528)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA DUREE MAXIMALE HEBDOMADAIRE DU TRAVAIL (T02619001581)
  Début : 05/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE DES SALARIES NON-CADRES (T02619001584)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE DES SALARIES CADRES ET ASSIMILES CADRES (T02619001585)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME VARIABLE DE L'ENCADREMENT ET DES EXPERTS TECHNIQUES (T02619001586)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T02619000886)
  Début : 08/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (T02618000632)
  Début : 14/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°1 AU PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE DU 20 JUILLET 2010 (A02618002814)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (A02618002776)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A02618002775)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - Mandature 2026-2030 (T02626062533)
  Début : 11/03/2026 Fin : 31/08/2030
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• UN ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SPIT - Mandature 2026-2030 (T02626062534)
  Début : 11/03/2026 Fin : 30/08/2030
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02623005115)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2027
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SPIT (T02622003842)
  Début : 15/03/2022 Fin : 30/06/2026
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T02624061221)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T02623060245)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T02623004844)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• un Accord sur la mise en place de la nouvelle classification de la métallurgie au sein de la Société SPIT (T02622004668)
  Début : 23/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD RELATIF AUX PRIMES DE TRANSPORT ET DE MOBILITE DURABLE (T02622004408)
  Début : 28/09/2022 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02619001062)
  Début : 16/05/2019 Fin : 30/04/2023
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• UN ACCORD POUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023 (T02622004484)
  Début : 28/02/2023 Fin : 28/02/2023
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T02622003621)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022 (T02622004483)
  Début : 31/10/2022 Fin : 31/10/2022
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T02618000275)
  Début : 05/07/2018 Fin : 05/06/2022
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• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T02621002698)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD RELATIF AUX MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES - PANDEMIE COVID 19 (T02620001958)
  Début : 28/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T02619001582)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• un Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02620002230)
  Début : 20/07/2020 Fin : 31/07/2020
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• un Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire (pour l'année 2019) (T02618000630)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T02619000887)
  Début : 15/03/2019 Fin : 31/03/2019
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