ACORUS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40416232300020

• UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L'APPLICATION DE LA SEMAINE DE 4 JOURS (T07725063578)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACORUS

• UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MOBILITE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ACORUS (T07725063128)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACORUS

• UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ACORUS (T07724061012)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACORUS

• Accord de configuration du Comité Social et Economique (T07723008474)
  Début : 04/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACORUS

• Un Accord collectif d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) au sein de la Société ACORUS (T07725063216)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2029
  Accord d'entreprise ACORUS

• UN ACCORD D’ADAPTATION DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ACORUS (T07725062324)
  Début : 12/12/2024 Fin : 11/12/2028
  Accord d'entreprise ACORUS

• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de la Société ACORUS (T07725062405)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise ACORUS

• Un Accord d'adaptation des négociations annuelles obligatoires portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de la Société ACORUS (T07725062039)
  Début : 13/11/2024 Fin : 12/11/2026
  Accord d'entreprise ACORUS

• L'AVENANT DE REVISION N°3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L'APPLICATION DE LA SEMAINE DE 4 JOURS (T07725063205)
  Début : 29/08/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ACORUS

• Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la Société ACORUS (T07725063129)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ACORUS

• AVENANT A L'AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DE LA SEMAINE DE 4 JOURS (T07725062335)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/08/2025
  Accord d'entreprise ACORUS

• Un Avenant de révision n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'application de la semaine de 4 jours (T07724061485)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/08/2025
  Accord d'entreprise ACORUS

• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DE LA SEMAINE DE 4 JOURS (T07724060536)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/08/2025
  Accord d'entreprise ACORUS

• UN ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE ACORUS (T07724060667)
  Début : 09/02/2024 Fin : 08/02/2025
  Accord d'entreprise ACORUS