ADVENS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43342801800066

• Avenant n°1 à l'accord sur l'organisation du travail du 24 juillet 2025 (T59L26070011)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADVENS

• Accord sur le recours au vote électronique (T59L26069896)
  Début : 26/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADVENS

• Accord sur l’organisation du travail (T59L25067768)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADVENS

• Mise en place des tickets restaurants (T59L25066353)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADVENS

• Accord astreinte (T59L23060591)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADVENS

• ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UES ADVENS (T59L22016129)
  Début : 18/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADVENS

• Accord d'entreprise sur la durée du travail (T59L22015478)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADVENS

• Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L21012981)
  Début : 14/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADVENS

• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES ADVENS (T59L24063736)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2028
  Accord d'entreprise ADVENS

• Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T59L25068894)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ADVENS

• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T59L25065072)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ADVENS

• Accord sur l'organisation du travail pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (T59L24062127)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (bloc 1) (T59L24061237)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ADVENS