AGPM-GESTION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32337904000013

• Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2026 (T08325062186)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGPM-GESTION

• Avenant accord prévoyance et frais de santé (T08325061323)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGPM-GESTION

• PV accord NAO 2025 (T08325061311)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGPM-GESTION

• Qualité de Vie et des Conditions de Travail des collaborateurs du GIE AGPM Gestion (T08324060493)
  Début : 06/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGPM-GESTION

• Avenant à l'accord d'entreprise Prévoyance et Frais de santé du 31 décembre 2019 (T08324060310)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGPM-GESTION

• Accord du 19 décembre 2023 Relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T08324060315)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'accord NAO 2023 (T08323005151)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T08322004353)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise Prévoyance et Frais de santé du 31 décembre 2019 (T08322004002)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d’accord Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2022 (T08322004000)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T08321003057)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'accord NAO 2021 (T08321002999)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise Prévoyance et Frais de santé (T08320002500)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord de prorogation des mandats - Elections Administrateurs salariés (T08320002507)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique (T08318000461)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D ENTREPRISE REMUNERATION DES DELEGUES COMMERCIAUX (T08318000276)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°4 DU 3 MAI 2018 A L ACCORD D ENTREPRISE DU GROUPE AGPM DU 13 JANVIER 1993 (T08318000052)
  Début : 25/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire droit à la déconnexion (A08318002807)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise du 31 décembre 2025 Relatif à la communication syndicale digitalisée au sein du GIE AGPM Gestion (T08326062271)
  Début : 31/12/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord à durée déterminée relatif à la prorogation de l'APC de 2021 (T08326062399)
  Début : 04/03/2026 Fin : 31/03/2026
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• Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (T08325061634)
  Début : 28/05/2025 Fin : 30/06/2025
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• PROTOCOLE D’ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS ÉLUS AUX CONSEILS D’ADMINISTRATION d’AGPM VIE et d’AGPM ASSURANCES (T08324061097)
  Début : 27/11/2024 Fin : 28/02/2025
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• Procès-verbal d'accord NAO 2020 (T08320001909)
  Début : 28/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• nao 2018 (A08318002815)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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