AHLSTROM LA GERE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80486291000010

• UN ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE (T03826065921)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM LA GERE

• UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE (T03826065922)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE DERANGEMENT DES FACTIONNAIRES (T03825064124)
  Début : 22/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/07/16 RELATIF A LA PREVOYANCE GARANTIES OBLIGATOIRES "INCAPACITE INVALIDITE DECES" PERSONNEL NON CADRE (T03825063329)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/07/16 RELATIF AUX FRAIS DE SANTE (T03825063330)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/07/16 RELATIF AUX FRAIS DE SANTE SURCOMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES (T03825063331)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03821007836)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03820005466)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/06/18 RELATIF A L'AVANCE SUR LES INDEMNITES DE DEPART A LA RETRAITE (T03819003613)
  Début : 20/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03819003139)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'avance sur les indemnités de départ en retraite. (T03818001210)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (T03818000564)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la prévention de la pénibilité (T03818000573)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités de reglement des jours fériés (T03818000575)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2018 (T03818000578)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/12/11 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SERVICE MAINTENANCE (A03817006663)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE (T03825065293)
  Début : 14/11/2025 Fin : 31/10/2029
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 (T03826066161)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T03825063896)
  Début : 22/04/2025 Fin : 21/04/2026
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• UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03823060487)
  Début : 14/11/2023 Fin : 09/11/2025
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T03824061627)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2025
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• UN ACCORD RELATIF AUX PROROGATIONS DES MANDATS CSE (T03823014045)
  Début : 07/07/2023 Fin : 09/11/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (T03819003614)
  Début : 29/08/2019 Fin : 29/08/2023
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/12/99 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03821007612)
  Début : 23/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT ANNEE 2020 (T03820005178)
  Début : 16/03/2020 Fin : 31/08/2020
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