AHSS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77565226600096

• NAO 2024 (T07224060968)
  Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Négociations annuelles obligatoires 2023 (T07223060041)
  Début : 02/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de jours de congés pour événements familiaux (T07223060042)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de temps de déplacement pour départ en formation pour l'ensemble des salariés des établissements de l'AHSS (T07222004524)
  Début : 03/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de jours de congés pour événements familiaux (T07222004525)
  Début : 03/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Accord de dialogue social de l'Association d'Hygiène Sociale de la Sarthe (T07222004526)
  Début : 03/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Avenant HAD à l'accord associatif du 27 octobre 2021 relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes (T07222004016)
  Début : 24/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Accord du 21 octobre 2021 sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (T07221003870)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Accord du 27 octobre 2021 relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes (T07221003755)
  Début : 27/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail mis en place le 1er mars 2000 Extension de l'accord aux salariés du SESSAD (T07221003603)
  Début : 03/08/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail mis en place le 1er mars 2000 Extension de l'annualisation à l'ensemble des salariés de l'IME et du SESSAD (T07221003604)
  Début : 03/08/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• ACCORD SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS - ANNÉE 2021 ET SUIVANTES (T07220002772)
  Début : 17/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Avenant accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et aux conditions de travail (T07220002773)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• REGLEMENT INTERIEUR (T07220002042)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHSS

• Accord d'entreprise relatif à l'égaité professionnelle et la qualité de vie au travail (T07224060917)
  Début : 23/10/2024 Fin : 22/10/2028
  Accord d'entreprise AHSS

• Revalorisation du travail de nuit, des dimanches, jours fériées et horaires coupés (T07225062009)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise AHSS

• Protocole d'accord NAO (T07225061485)
  Début : 17/04/2025 Fin : 15/05/2025
  Accord d'entreprise AHSS

• Accord Relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur (T07224060607)
  Début : 31/05/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AHSS

• Accord d'entreprise sur l'égalité hommes / femmes (T07219001701)
  Début : 10/10/2019 Fin : 20/10/2023
  Accord d'entreprise AHSS

• Avenant n°1 à l'accord sur la reconnaissance de l'investissement des salariés pour la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19 (T07222004015)
  Début : 25/02/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise AHSS

• Accord sur la reconnaissance de l'investissement des salariés pour la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19 (T07220002436)
  Début : 09/07/2020 Fin : 31/05/2021
  Accord d'entreprise AHSS

• ACCORD ENTRETIENS PROFESSIONNELS - PÉRIODE 2014-2020 (T07220002771)
  Début : 17/12/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise AHSS

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE L'ASSOCIATION D'HYGIENE SOCIALE DE LA SARTHE (A07218003472)
  Début : 25/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise AHSS