TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32495819801428

• L'AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 18 MAI 2010 (T04724060507)
  Début : 05/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST

• AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (T04721001571)
  Début : 17/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST

• Accord sur les dons de jours de repos (T04720001486)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de la société ALVEA (T04720001488)
  Début : 16/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution CPO (T04720001087)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution CLMB (T04720001088)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (T04719000901)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le vote électronique (T04719000715)
  Début : 30/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (T04719000716)
  Début : 30/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE SUBSTITUTION (T04718000331)
  Début : 02/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT MOBILITES DURABLES (T04726061162)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T04724060534)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2028
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• L'Accord relatif à l'organisation du télétravail au sein de la société TotalEnergies Proxi Sud Ouest (T04725061054)
  Début : 25/11/2025 Fin : 24/11/2027
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• L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04726061255)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
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• Le Procès-verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire (T04726061122)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (T04724060206)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif à l'emploi des séniors (T04723060023)
  Début : 18/11/2023 Fin : 17/11/2026
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• Avenant n°1 au Procès-verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire (T04725060811)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Le Procès-verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire (T04725060721)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise : Forfait Mobilités Durables (T04722002567)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Avenant n°1 accord relatif à l'organisation du télétravail au sein de la société TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST (T06423060255)
  Début : 25/11/2023 Fin : 24/11/2025
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• Procès-verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire (T04723060102)
  Début : 11/12/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) (T04720001484)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T04720001373)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2024
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• ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (T04719000899)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à l'organisation du télétravail au sein de la société TotalEnergies Proxi Sud Ouest (T04722002538)
  Début : 09/12/2022 Fin : 08/12/2023
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• Accord relatif à l'emploi des seniors (T04720001487)
  Début : 18/11/2020 Fin : 17/11/2023
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• Avenant N°1 au Procès-Verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire signé le 14/11/2022 (T04722002537)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/10/2023
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• Procès-Verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire (T04722002527)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/10/2023
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• Procés verbal de fin de négociation annuelle obligatoire 2022 (T04722002134)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'organisation du télétravail au sein de la Société ALVEA (T04721001977)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/10/2022
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• Procès-verbal de fin de Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T04721001595)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (A04718001317)
  Début : 09/01/2018 Fin : 08/01/2021
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• PROCÈS VERBAL DE FIN DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T04720000977)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) (T04719000943)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à l'emploi des Séniors (T04719000897)
  Début : 18/11/2019 Fin : 17/11/2020
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 + prime exceptionnelle (T04719000454)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel (T04719000903)
  Début : 13/09/2019 Fin : 25/11/2019
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• Procès-verbal de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (A04718001358)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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