AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31164122900092

• Mesures diverses portant sur le contrat social au sein de la Société AMORA MAILLE SI (T02125062147)
  Début : 25/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE

• Accord sur la mise en place du fonctionnement en continu au sein de la société AMORA MAILLE (T02125061878)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire d'ENTREPRISE 2025 (T02125061742)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement des fins de carrière au de la Société AMSI en date du 21 octobre 2021 (T02124061453)
  Début : 29/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement des fins de carrière (T02124060455)
  Début : 25/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord portant sur le régime de prévoyance collectif obligatoire (T02123060144)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE (T02123005737)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire d'Entreprise 2023 (T02123005578)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique (T02123005579)
  Début : 06/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• négociations annuelles obligatoires 2022 (T02122004507)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise sur la mise en place d'un forfait jour (T02121004119)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise sur l'aménagement des fins de carrières (T02121004120)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place du télétravail (T02121003390)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord égalité Hommes Femmes (T02121003391)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2021 (T02121003271)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord portant sur le régime de prevoyance collectif obligatoire (T02120002493)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2020 (T02120002460)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2019 (T02119001159)
  Début : 15/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2018 (T02118000067)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle H/F et la QVT (T02124060617)
  Début : 11/03/2024 Fin : 10/03/2027
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2026 (T02126062915)
  Début : 19/02/2026 Fin : 18/02/2027
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• Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique (T02119001132)
  Début : 19/04/2019 Fin : 29/03/2023
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• PROTOCOLE PRE-ELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE AMORA MAILLE SI (T02119000857)
  Début : 12/02/2019 Fin : 12/04/2019
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• ACCORD DE FIXATION DE LA DATE D'ECHEANCE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS (T02118000658)
  Début : 17/12/2018 Fin : 29/03/2019
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (A02118003691)
  Début : 22/12/2017 Fin : 21/12/2018
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• ACCORD NAO 2024 (T02124060450)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/1975
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