ANSAMBLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33415947200458

• Accord d'entreprise de Négociations annuelles obligatoires 2024/2025 (T05625062010)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• Accord d'entreprise sur la prime chauffeur (T05625062011)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• ACCORD HEURE DU DIMANCHE (T05624060800)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• ACCORD PRIME CONDITIONNEMENT (T05624060801)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• Avenant à l'accord sur l'exercice du droit syndical ainsi que sur le fonctionnement et les droits des instituions représentatives du personnel (T05624060587)
  Début : 23/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• Avenant à l’accord collectif d’entreprise ANSAMBLE relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central (CSEC), et des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissements (CSEE) (T05623060179)
  Début : 27/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• Avenant à l'accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2022/2023 Encadrement (T05623005943)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• Avenant à l'accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2022/2023 Employés (T05623005942)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• Avenant à l'accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2021/2022 (T05623005889)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• Accord d'entreprise Négociation annuelles obligatoires 2022/2023 Employés (T05623005890)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• Accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2022/2023 Encadrement (T05623005891)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution - Saveurs à l'ancienne / Ansamble (T05622004443)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• Négociations annuelles obligatoires 2021/2022 (T05622004448)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANSAMBLE

• ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 2021 (T05620003120)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif d’entreprise sur l’exercice du droit syndical ainsi que sur le fonctionnement et les droits des institutions représentatives du personnel (T05620002297)
  Début : 11/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles obligatoires 2019/2020 (T05619001725)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique central (CSEC) et des comités sociaux et économiques d'établissement (CSEE) (T05619001702)
  Début : 10/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au comité social et économique (T05619001669)
  Début : 09/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au Comité Social et Economique (T05619001621)
  Début : 09/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le Droit à la déconnexion (T05619001508)
  Début : 27/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail (T05619001510)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la prime d'aménagement du temps de travail à l'année (T05619001512)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les chefs-gérants tournants (T05619001513)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 4 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE NON CADRES (A05618004361)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2017/2018 POUR ENCADREMENT (A05618004610)
  Début : 16/01/2010 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA SUPPRESSION DE LA PRIME D'ANCIENNTE DES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE (A05618004609)
  Début : 01/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• L'accord égalité professionnelle hommes / femmes (T05624060799)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Avenant à l’accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d’activité partielle en cas de réduction d’activité durable (APLD) (T05623006178)
  Début : 15/12/2022 Fin : 30/06/2025
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• Accord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable (APLD) (T05621003690)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat (T05622004712)
  Début : 25/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• Accord de revalorisation exceptionnelle (T05619001511)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des comités sociaux et économiques d'établissement (CSEE) et du comité social et économique central (CSEC) (T05619001703)
  Début : 10/10/2019 Fin : 11/12/2019
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats (T05619001668)
  Début : 09/07/2019 Fin : 11/12/2019
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats (T05619001623)
  Début : 09/07/2019 Fin : 11/12/2019
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