ANTALIS FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41033076500547

• Avenant n°1 à l'accord relatif au compte épargne temps à Antalis France (T07522048168)
  Début : 22/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTALIS FRANCE

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL à ANTALIS France (T07522043088)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTALIS FRANCE

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T07522039702)
  Début : 24/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ANTALIS FRANCE

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (T07521034215)
  Début : 14/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET AU DIALOGUE SOCIAL DANS L’ENTREPRISE (T07521031814)
  Début : 27/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T07520027269)
  Début : 22/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET AU DIALOGUE SOCIAL DANS L’ENTREPRISE (T07519016657)
  Début : 14/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T07519014107)
  Début : 19/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du comité social et économique et au dialogue social dans l'entreprise (T07519008271)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la transmission des procès-verbaux du CHSCT (T07518002514)
  Début : 23/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021 2023 (T07521030326)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD SUR UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T07522046416)
  Début : 17/09/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07522048313)
  Début : 25/11/2022 Fin : 31/05/2022
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• Avenant n°1 à l’accord collectif relatif la procédure de consultation et aux moyens accordés aux partenaires sociaux dans le cadre du projet de réorganisation de l’activité Logistique du site de Gonesse (T07520020623)
  Début : 23/04/2020 Fin : 30/11/2020
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• Accord collectif relatif à la procédure de consultation et aux moyens accordés aux partenaires sociaux dans le cadre du projet de réorganisation de l'activité Logistique du site de Gonesse (T07520019114)
  Début : 12/02/2020 Fin : 16/04/2020
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION (T07519008024)
  Début : 21/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique (T07519007926)
  Début : 28/01/2019 Fin : 30/04/2019
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• Accord négociation annuelle obligatoire 2018 (T07518000618)
  Début : 01/04/2018 Fin : 31/12/2018
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