ARKEMA FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31963279000436

• Avenant accord astreinte (T06524060322)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• PROTOCOLE D'ACCORD BCLO (T06524060323)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• ACCORD SUR LE REGIMES D'ASTREINTE DE L ETABLISSEMENT DE LANNEMEZAN (T06524060321)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• PROTOCOLE D'ACCORD BCLO (T06522001321)
  Début : 27/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Protocole d'Accord de fin de conflit des 24 et 25 février 2021 sur les ateliers HHZ et dérivés (T06521000836)
  Début : 09/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Accord d'adhésion à l'accord-cadre du 12 avril 2018 relatif aux principes et à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la société ARKEMA France (T06520000725)
  Début : 12/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Accord sur les contreparties accordées dans le cadre du démarrage de la ligne de produit AZDN EF (T06519000348)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Accord d’adhésion à l’accord-cadre du 12/04/2018 relatif aux principes et à la mise en œuvre du télétravail au sein de la société Arkema France (T06519000346)
  Début : 26/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Accord sur les modalités de fonctionnement et de reconnaissance liées à l'arrêt sexennal 2021 - Période du 01/04/2021 au 19/05/2021 (T06521000830)
  Début : 01/04/2021 Fin : 19/05/2021
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