ARKEMA FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31963279000956

• LES PRINCIPES & LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE HONFLEUR (T01424060905)
  Début : 03/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• LA REDUCTION & L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE HONFLEUR (T01424060906)
  Début : 03/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• LES MESURES DE PREVENTION DE L'EXPOSITION AU RISQUE POUSSIERE, A LA VALORISATION DE L'EXPERTISE TECHNIQUE CB4, A L'ATTRIBUTION DES PRIMES SPECIALES DE COMPENSATION LORS DES CAMPAGNES REVOLUTION (T01423060276)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• LES PRINCIPES ET LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (T01421004165)
  Début : 27/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• LA COMPENSATION DES TEMPS DE TRAJET EFFECTUES AU TITRE DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DES SALARIES DE L'ETABLISSEMENT DE HONFLEUR (T01420002865)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• LE DISPOSITIF D'ASTREINTE PRODUCTION-SECURITE (T01419000902)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode démarche d'évaluation des postes OETAM (T01418000535)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• LA FIN DE CONFLIT (T01418000378)
  Début : 01/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME DE 13EME MOIS (T01418000118)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T01418000116)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• LA RECONNAISSANCE & A L'ACCOMPAGNEMENT DE LA PERFORMANCE DU SITE DANS UN CONTEXTE EXCEPTIONNEL D'ACTIVITE (T01426063047)
  Début : 20/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CE, DP ET CHSCT (T01418000624)
  Début : 08/10/2018 Fin : 31/03/2019
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• Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du Comité Social et Economique 2019 Etablissement Arkema Honfleur (T01419001182)
  Début : 05/03/2019 Fin : 20/03/2019
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