ARKEMA FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31963279000055

• Accord relatif à l'évolution de l'organisation du personnel du laboratoire de contrôle (T00424060297)
  Début : 25/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Accord relatif à l'évolution de l'organisation du personnel du BCU moyens (T00424060213)
  Début : 07/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Accord relatif aux modalités d'accompagnement de l'arrêt 2023 au sein de l'Etablissement de Saint-Auban (T00423001360)
  Début : 06/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Accord gestion des astreintes TAM (T00423001265)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Accord relatif à l'évolution de l'organisation du personnel posté en fabrication (T00422000949)
  Début : 06/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Accord sur la gestion du temps de travail en 3x8 continu (T00421000871)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE

• Accord d'adhésion à l'accord-cadre relatif aux principes et à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la société ARKEMA France (T00420000462)
  Début : 27/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• prorogation mandats des membres DP, CE et CHSCT (A00418000648)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités d'accompagnement de l'arrêt 2018 au sein de l'établissement de Saint-Auban (T00418000111)
  Début : 17/09/2018 Fin : 30/11/2018
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