ASSOC ST JOSEPH DE TIVOLI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78187598400044

• Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise relatif à une prime de médaille du travail signé le 10/06/2024 (T03325064785)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au maintien des cotisations patronales vieillesse sur la base d'un salaire à temps plein dans le cadre d'une retraite progressive (T03325064408)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'avenant n°4 du 10 janvier 2000 - RTT (T03324062312)
  Début : 25/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à une prime de médaille du travail (T03324062280)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 5 à l'accord d'entreprise sur la mise en place et la participation de l'employeur au régime de protection sociale complémentaire à caractère obligatoire signé le 01/12/2015 (T03324062192)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 à l'accord d'entreprise sur la mobilité professionnelle des salariés de Saint Joseph de Tivoli (T03324062194)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 4 à l'acccord d'entreprise sur la participation au régime de protection sociale (T03323014331)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 3 à l'accord d'entreprise sur la mise en place et la participation de l'employeur au régime de protection sociale complémentaire à caractère obligatoire signé le 01/12/2015 (T03323013017)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur la mise en place et la participation de l'employeur au régime de protection sociale complémentaire à caractère obligatoire du 01/12/2015 (T03322010606)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mobilité professionnelle des salariés de St Joseph de Tivoli (T03322010585)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 3 - Accord d'entreprise concernant l'octroi de jours de congé supplémentaires pour les personnels bénéficiant de 36 jours de congés payés (T03322010344)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise sur la mobilité professionnelle des salariés (T03320006060)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• REMUNERATION DES PROFESSEURS PRINCIPAUX DE PREMIERES ET TERMINALES DE ST JOSEPH DE TIVOLI (T03319004011)
  Début : 21/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°2 à l'accord d'entreprise concernant l'octroi de jours de congés supplémentaires pour les personnels bénéficiant de .36 jrs de congés payés conformément à la convention EPNL/SEP (T03319002908)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03322009455)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance de l'investissement professionnel (T03324062189)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (T03320005305)
  Début : 23/06/2020 Fin : 23/06/2024
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• Accord d'entreprise concernant l'octroi du solde de congés payés sur l'année 2022-2023 aux salariés bénéficiant de 36 jours de congés payés par an conformément à la convention EPNL (T03323013015)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise sur l'investissement professionnel (T03323014332)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/07/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance de l'investissement professionnel (T03322010349)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/07/2023
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• Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de partage de la valeur (T03322012080)
  Début : 01/11/2022 Fin : 30/12/2022
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• ACCORD ENTREPRISE relatif à la reconnaissance de l'investissement professionnel (T03321007723)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03321008215)
  Début : 01/06/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance de l'investissement professionnel (T03320005385)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD PRISE DES JOURS DE CONGES PAYES D'AVRIL 2020 DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE DU CORONAVIRUS (T03320005039)
  Début : 20/04/2020 Fin : 04/05/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'INVESTISSEMENT PROFESSIONNEL (T03319002962)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/08/2019
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• accord d'entreprise relatif à la reconnaissance de l'investissement professionnel (T03318001522)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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