ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30169125900222

• Accord relatif au Compte Épargne Temps (T08126061466)
  Début : 01/09/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES

• Accord sur l’égalité professionnelle (T08125061217)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise relatif aux heures d’absence pour les salariés aidants familiaux (T08124060456)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise relatif aux congés pour évènements familiaux (T08124060457)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise relatif au don du sang (T08124060458)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise Frais de santé (T08124060459)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise relatif à l’obtention de médailles du travail (T08124060460)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’accord global relatif à l’organisation du temps de travail au sein de l’association APAJH 81 (T08124060464)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise relatif au télétravail (T08124060465)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise relatif au temps de déplacement pour se rendre en formation sur un lieu qui n’est pas le lieu habituel de travail (T08124060467)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord global relatif à l’organisation du temps de travail au sein de l’association APAJH 81 (T08122002016)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise Frais de santé (T08121001437)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise relatif à la retraite progressive (T08124060463)
  Début : 01/12/2024 Fin : 30/11/2029
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• Accord de prévention de l’exposition aux risques professionnels et d’amélioration de la QVCT (T08125061218)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts (T08122002462)
  Début : 06/12/2022 Fin : 05/04/2027
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• Accord de prévention de l’exposition aux risques professionnels et d’amélioration de la QVCT (T08122002371)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur l’égalité professionnelle 2022-2025 (T08122002229)
  Début : 01/08/2022 Fin : 31/07/2025
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• Accord de Méthode Relatif à la Prévention de l’exposition aux risques professionnels et à l’amélioration de la QVT (T08122002135)
  Début : 02/06/2022 Fin : 01/05/2025
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• Accord d’Entreprise relatif à la retraite progressive (T08121001841)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T08120001255)
  Début : 19/11/2020 Fin : 19/11/2023
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• Accord d’entreprise relatif à la prorogation de la durée des mandats des représentants des CSE en 2023 (T08122002373)
  Début : 01/01/2023 Fin : 07/04/2023
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• Accord d’entreprise relatif à l’octroi d’une prime exceptionnelle et temporaire pour compenser la non-attribution des primes Laforcade 1 et Indemnité mensuelle « métiers socio-éducatifs » (T08122002134)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord fixant les modalités de déroulement des négociations relatives à la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts en vue du renouvellement du CSE (T08122002372)
  Début : 20/09/2022 Fin : 17/10/2022
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• Accord sur l'égalité professionnelle (T08119000770)
  Début : 12/12/2019 Fin : 31/05/2022
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• Accord d’Entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts en prévision de l’organisation des élections professionnelles en 2019 (T08118000208)
  Début : 26/10/2018 Fin : 31/12/2019
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