BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 55200231302852

• Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique (T07522046941)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail à distance (T07522046943)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord conclu à l'issue des négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2023 (T07522046946)
  Début : 21/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel (T07522046270)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif aux horaires variables (T07522044796)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à qualité de vie et des conditions de travail au sein de la Banque Populaire Rives de Paris (T07522040211)
  Début : 23/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord conclu à l'issue des négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2022 (T07522039541)
  Début : 27/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif au don de jours de repos au sein de la Banque Populaire Rives de Paris (T07521036808)
  Début : 08/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail du Département logistique (T07521036809)
  Début : 15/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail au sein des entités Riv'Génératiste, Riv'Spécialisé et Riv'Relais et aux mesures d'accompagnement mises en œuvre dans le cadre de l'optimisation 2021/2022 (T07521035763)
  Début : 16/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'organisation du travail à distance (T07521035298)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise conclu dans le cadre des NAO 2021 (T07521030885)
  Début : 12/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord relatif au don de jours de repos (T07520027554)
  Début : 06/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif à l'exercice du droit syndical (T07520027557)
  Début : 06/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord CET (T07520027558)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord conclu à l'issue des négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2020 (T07520019082)
  Début : 30/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'exercice du droit syndical (T07518004392)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T07518004394)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif à l'exercice du droit syndical et des fonctions représentatives du personnel du 20 septembre 2010 (T07518004396)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD CONCLU A L'ISSUE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2018 (A07518030886)
  Début : 02/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN DE LA BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS (A07518029608)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T07522040187)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2026
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle (T07520027553)
  Début : 30/07/2020 Fin : 30/07/2023
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• Accord relatif à la prolongation des mandats des membres du Comité Social et Economique (T07522048283)
  Début : 20/10/2022 Fin : 01/02/2023
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• Avenant à l'accord relatif à la mise en place du CSE (T07520027547)
  Début : 30/07/2020 Fin : 20/01/2023
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• Avenant de prorogation de l'accord relatif au travail à distance (T07520027561)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• Avenant de prorogation de l'accord GPEC (T07520027559)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T07519012350)
  Début : 17/06/2019 Fin : 31/01/2021
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail à distance au sein de la Banque Populaire Rives de Paris (T07518006515)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
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