Bioénergie du Sud Ouest SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48174184100037

• Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2026 (T06426063215)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Bioénergie du Sud Ouest SAS

• Accord NAO pour 2025 (T06425061967)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Bioénergie du Sud Ouest SAS

• Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2024 (T06424060570)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Bioénergie du Sud Ouest SAS

• Accord relatif aux coefficients du personnel de Production de BSO (T06424060443)
  Début : 17/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Bioénergie du Sud Ouest SAS

• Avenant à l’Accord sur les salaires 2013 – Négociations annuelles obligatoires (NAO) (T06423007591)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Bioénergie du Sud Ouest SAS

• Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2023 (T06423006838)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Bioénergie du Sud Ouest SAS

• Accord Télétravail (T06421004803)
  Début : 25/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au fonctionnement spécifique du Comité Social et Economique (CSE) et à la mise en place de la Commission Sante, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) (T06419001133)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le bon usage des Outils Numériques et sur le droit à la Déconnexion (T06418000459)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2017 (A06417003414)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2018 (A06417003415)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord Egalité professionnelle Hommes Femmes (T06422006124)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/10/2026
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• Accord portant sur l’organisation anticipée des élections du comité social et économique (T06426063214)
  Début : 17/11/2025 Fin : 17/06/2026
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• Accord Egalité professionnelle Hommes Femmes (T06422005642)
  Début : 08/06/2022 Fin : 09/06/2026
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• Accord pour le versement d’une prime Partage de la Valeur (PPV) 2026 (T06426063216)
  Début : 27/01/2026 Fin : 28/02/2026
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• Accord Sur Les Modalités de la Négociation relative aux Séniors et accompagnement des fins de carrières (T06425062637)
  Début : 29/05/2025 Fin : 30/09/2025
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• Accord pour le versement d’une prime Partage de la Valeur (PPV) 2025 (T06425061952)
  Début : 21/01/2025 Fin : 01/03/2025
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• Accord pour le versement d’une seconde prime Partage de la Valeur (PPV) 2023 (T06424060442)
  Début : 05/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord pour le versement d’une prime Partage de la Valeur (PPV) 2023 (T06423006685)
  Début : 24/01/2023 Fin : 28/02/2023
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• Accord en faveur de la prévention des effets à l’exposition à certains facteurs de risques professionnels (T06420002437)
  Début : 21/01/2020 Fin : 20/01/2023
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• Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2022 (T06422004964)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord Méthode pour NAO 2022 (T06421004811)
  Début : 09/11/2021 Fin : 08/11/2022
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• Accord portant sur l’organisation anticipée des élections du comité social et économique (T06422005978)
  Début : 13/06/2022 Fin : 15/09/2022
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL Election des représentants au CSE (Comité Social et Economique) (T06422005979)
  Début : 01/09/2022 Fin : 15/09/2022
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• Accord portant sur l’organisation anticipée des élections du comité social et économique (T06422005643)
  Début : 13/06/2022 Fin : 15/09/2022
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• Accord en faveur de l’égalité professionnelle (T06418000457)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2022
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• Accord pour le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat PEPA (T06422005000)
  Début : 23/12/2021 Fin : 31/03/2022
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• Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2021 (T06421004017)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord méthode NAO 2021 (T06421004018)
  Début : 13/10/2020 Fin : 07/12/2020
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