C-LOGISTICS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84216034300013

• Avenant n°5 à l'accord de substitution relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (T03324061875)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise C-LOGISTICS

• Accord Egalité Professionnelle (T03320006044)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise C-LOGISTICS

• Accord Télétravail (T03320005824)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise C-LOGISTICS

• Accord CDD et CTT (T03320005825)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise C-LOGISTICS

• Avenant n°1 accord temps de travail (augmentation contingent HS) (T03320005826)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise C-LOGISTICS

• Accord Classification (T03320004915)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise C-LOGISTICS

• Accord Prévoyance C-Logistics (T03320004916)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise C-LOGISTICS

• Accord de substitution relatif aux rémunérations et avantages sociaux au sein de la société C-Logistics (T03319003433)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise C-LOGISTICS

• Accord de substitution relatif à l adurée et à l'aménagement du temps de travail au sein de la société C-Logistics (T03319003103)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE C-LOGISTICS (T03326067526)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2029
  Accord d'entreprise C-LOGISTICS

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE C-LOGISTICS (T03325066158)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord Télétravail (T03325063805)
  Début : 01/03/2025 Fin : 29/02/2028
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• Avenant n°1 à l’accord de substitution portant sur l’application de la classification des emplois de la convention collective du transport au sein de la société C-Logistics (T03325065898)
  Début : 01/10/2025 Fin : 31/10/2027
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• Avenant n°4 à l'accord de substitution relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T03324061706)
  Début : 15/05/2024 Fin : 31/12/2026
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• Avenant à l'avenant n°2 à l'accord de substitution relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (T03324061708)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2026
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• Avenant n° 2 à l'accord de substitution relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T03323013622)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/05/2026
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• Accord relatif à l'emploi du personnel en situation de handicap (T03323012904)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• avenant 1 à l'avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif au télétravail (T03324062785)
  Début : 01/10/2024 Fin : 28/02/2025
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE (T03322012379)
  Début : 22/12/2022 Fin : 07/04/2023
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• Accord NAO 2022 (T03322009747)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/03/2023
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• Accord d'entreprise sur l'emploi des salariés en situation de handicap (T03320006507)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord NAO 2021 C-Logistics (T03321007028)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
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• Avenant n°1 à l'accord de carence CDD et CTT (T03321006685)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord d'entreprise sur les rémunérations, les avantages sociaux et les conditions de travail pour 2019 (T03319002643)
  Début : 03/05/2019 Fin : 31/03/2020
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