CHANTELLE (Protection sociale)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56205369400096

• Accord collectif sur le maintien du régime de retraite complémentaire des salariés en congé de reclassement (T09426064961)
  Début : 02/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHANTELLE (Protection sociale)

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT LE RÉGIME DE PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS » (T09424062364)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHANTELLE (Protection sociale)

• Avenant n°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT LE RÉGIME DE PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE « INCAPACITÉ, INVALIDITÉ ET DÉCÈS » (T09424062366)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHANTELLE (Protection sociale)

• Un Avenant à l'Accord relatif à la Composition du CSE Central signé le 13.03.2019 (T09423011706)
  Début : 31/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHANTELLE (Protection sociale)

• Un Avenant N°2 de Révision à l'Accord Collectif d'Entreprise relatif au Compte Epargne Temps signé le 11.07.2012 (T09423011385)
  Début : 23/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHANTELLE (Protection sociale)

• Un Accord relatif au Télétravail s'appliquant au Personnel de l'Etablissement du Siège Social de Chantelle SA dont le Lieu de Travail est situé "Rue de Provigny" à Cachan (T09422010075)
  Début : 14/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°10 à l'accord collectif relatif aux garanties de prévoyance complémentaire "Remboursement de frais de santé" en faveur des non cadres de la société Chantelle SA (T09422008844)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au travail du dimanche (T09421007904)
  Début : 30/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise CHANTELLE SA du 17/12/2015 relatif au régime à cotisations dans le cadre de la crise liée au Covid-19 (T09420005378)
  Début : 06/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE Central et des CSE d'établissement au sein de la société Chantelle SA (T09419003739)
  Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE Central et des CSE d'établissement au sein de la société Chantelle SA (T09419002167)
  Début : 07/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• MISE EN PLACE CSE CENTRAL ET CSE ETABLISSEMENT (T09419002029)
  Début : 19/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (T09419001909)
  Début : 06/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIVE A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09418001328)
  Début : 07/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise sur la composition du Comité Central d'Entreprise (T09418000611)
  Début : 10/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision n°5 à l'accord collectif relatif aux garanties de prévoyance complémentaire - Incapacité, Invalidité et Décès (A09418006606)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au travail du dimanche (A09418006567)
  Début : 20/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A09417005943)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif au Comité de Groupe (T09424062035)
  Début : 24/06/2024 Fin : 23/06/2027
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• Un Accord relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail (T09423011377)
  Début : 23/03/2023 Fin : 07/03/2027
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• ACCORD DE MÉTHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ CHANTELLE SA (T09425064279)
  Début : 21/11/2025 Fin : 20/02/2026
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• Accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la parentalité au sein de la société Chantelle SA (T09422008648)
  Début : 18/01/2022 Fin : 18/01/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la rémunération et aux avantages sociaux (NAO 2024) (T09425062651)
  Début : 10/01/2025 Fin : 10/01/2026
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• Accord Collectif d'entreprise sur les Négociations Annuelle obligatoire 2025 (T09425062653)
  Début : 10/01/2025 Fin : 10/01/2026
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• Accord collectif d'entreprise sur les Négociations Obligatoires en entreprise (T09422009211)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2024
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• Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T09421006407)
  Début : 20/01/2021 Fin : 19/01/2024
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• Un Accord relatif au Comité d'Entreprise (T09421007025)
  Début : 27/04/2021 Fin : 30/04/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la rémunération et aux avantages sociaux négociation annuelle obligatoire (T09422008609)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°3 à l'accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas d'activité durable au sein de la société Chantelle SA (T09422008625)
  Début : 24/01/2022 Fin : 31/03/2022
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• Accord relatif à la rémunération et aux avantages sociaux sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T09421006406)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES (A09418006037)
  Début : 14/12/2017 Fin : 14/12/2021
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• Avenant Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable au sein de la société Chantelle SA (T09421006725)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2021
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• Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 14/04/2017 (T05120002915)
  Début : 29/09/2020 Fin : 30/09/2021
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• COVID Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable au sein de la société Chantelle SA (T09420005709)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la rémunération et aux avantages sociaux (T09419003951)
  Début : 24/12/2019 Fin : 23/12/2020
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• ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE LA SOCIETE CHANTELLE (A09418006125)
  Début : 14/12/2017 Fin : 16/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif à la rémunération et aux avantages sociaux (T09418001556)
  Début : 17/12/2018 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à la rémunération et aux avantages sociaux (A09418006565)
  Début : 20/12/2017 Fin : 19/12/2018
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